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La parole est à M. Yves Dauge.
Permettez-moi simplement d'indiquer, mon cher collègue, que nous devons traiter avec un minimum d'équité l'ensemble des intervenants. M. Philippe Nachbar, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles, n'avait que cinq minutes pour présenter l'ensemble de son budget et il a respecté son temps de parole. Dans ces conditions, je...
Tout à fait !
La parole est à M. Ivan Renar.
Monsieur Renar, la conférence des présidents fixe la façon de procéder. Si nous devons réserver à des sénateurs remarquables, brillants et captivants, de surcroît anciens ministres - et nous admirons tous ici M. Ralite - un traitement différent, la situation va être compliquée. Le président de séance agit avec le plus de souplesse possible, mai...
Veuillez poursuivre, mon cher collègue.
La parole est à Mme la ministre.
Madame la ministre, le Sénat est sensible au soin que vous avez pris de répondre individuellement et de façon détaillée à l'ensemble des intervenants.
Nous allons procéder à l'examen des crédits de la mission « Culture » figurant à l'état B.
L'amendement n° II-128, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes : Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement PatrimoinesDont Titre 2 CréationDont Titre 2 Transmission des savoirs et démocratisation de la cultureDont Titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à Mme la minis...
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Serge Lagauche, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° II-128.
Nous allons procéder au vote des crédits de la mission « Culture » figurant à l'état B. Je n'ai été saisi d'aucune demande d'explication de vote avant l'expiration du délai limite. Je mets aux voix les crédits de la mission « Culture », modifiés.
Nous allons procéder à l'examen et au vote des crédits du compte spécial « Cinéma, audiovisuel et expression radiophonique locale » figurant à l'état D.
Je n'ai été saisi d'aucune demande d'explication de vote avant l'expiration du délai limite. Je mets aux voix les crédits du compte spécial « Cinéma, audiovisuel et expression radiophonique locale ».
J'appelle en discussion les amendements n° II-1 et II-110 rattachés pour leur examen à la mission « Culture ».
L'amendement n° II-1, présenté par M. Gaillard, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : I. Après l'article 41 quater, insérer un article additionnel ainsi rédigé : Dans un délai de 6 mois à compter de la publication de la présente loi, le gouvernement transmet au Parlement un rapport sur l'évaluation des résultats de ...
Quel est l'avis du Gouvernement ?
M. le rapporteur spécial nous a déjà indiqué qu'il acceptait de rectifier cet amendement.