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Interventions de Philippe Richert
25213 interventions trouvées.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° II-59.
Je mets aux voix l'article 49.
La parole est à Mme Annie David, sur l'article 50.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. Gérard Delfau, sur l'article.
Je mets aux voix l'article 50.
Mesdames les ministres, monsieur le haut-commissaire, avant de donner lecture de l'ordre du jour de la prochaine séance, permettez-moi de remercier l'ensemble des participants à ce débat, les membres du Gouvernement comme les parlementaires, mais aussi, tout particulièrement, les personnels des services du Sénat. Ce sont eux en effet qui ont su...
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au samedi 1er décembre 2007 À neuf heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2008, adopté par l'Assemblée nationale (n° 90, 2007-2008). Rapport (n° 91, 2007-2008) de M. Philippe Marini, rapporteur général de la commission des fi...
La séance est reprise. Nous poursuivons la discussion des articles de la première partie du projet de loi de finances pour 2008. II. - RESSOURCES AFFECTÉES ( A. - Dispositions relatives aux collectivités territoriales Dans la discussion des articles relatifs aux collectivités territoriales, nous en sommes parvenus à l'article 14.
La parole est à Mme Marie-France Beaufils, sur l'article.
L'amendement n° I-274, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : I. - Rédiger comme suit les 2e et 3e alinéas du 1° du II de cet article : « Les ressources attribuées aux départements au titre de cette compensation sont composées de la totalité du produit de la taxe sur les conventions d'assurance perçue en application du 1° et du 3°...
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Louis de Broissia, pour explication de vote.
a rappelé que le premier article du code de l'éducation fait de l'éducation « la première priorité nationale ». Chaque année, le vote du projet de loi de finances en apporte une confirmation éclatante, puisque la mission « Enseignement scolaire » est en effet le premier poste du budget de l'Etat, 58 milliards d'euros y étant consacrés hors ense...
La parole est à M. Philippe Adnot, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre.
En réponse à ces interrogations, M. Philippe Richert, rapporteur pour avis, a apporté les précisions suivantes : - l'intégration des IUFM dans les universités est en cours, mais n'a pas encore produit tous les résultats attendus, comme le souligne notamment le rapport pour avis sur le budget de la mission « Recherche et enseignement supérieur»...
