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Interventions de Philippe Richert
25213 interventions trouvées.
La conférence des présidents a établi comme suit l’ordre du jour des prochaines séances du Sénat : Jeudi 17 juillet 2008 À 9 heures 30, à 15 heures et le soir : Vendredi 18 juillet 2008 À 9 heures 30, à 15 heures et le soir : Mardi 22 juillet 2008 À 10 heures, à 16 heures et le soir : - Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale apr...
Mercredi 23 juillet 2008 À 15 heures : 1°) Sous réserve de leur dépôt, conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de modernisation de l’économie ; 2°) Sous réserve de leur dépôt, conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi instituant un droit d’accueil pour les élèves des écoles maternelles et élé...
Nous reprenons la discussion en deuxième lecture du projet de loi constitutionnelle, adopté avec modifications par l’Assemblée nationale en deuxième lecture, de modernisation des institutions de la Ve République. Dans la discussion des articles, nous poursuivons l’examen de l’article 18.
L’amendement n° 66, présenté par Mmes Borvo Cohen-Seat, Assassi, Mathon-Poinat et les membres du groupe Communiste Républicain et Citoyen, est ainsi libellé : Compléter cet article par un paragraphe ainsi rédigé : ... - Après le deuxième alinéa de l’article 44 de la Constitution, il est inséré un alinéa ainsi rédigé : « Lorsqu’un amendement ...
Quel est l’avis de la commission sur l’ensemble des amendements en discussion commune ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Bernard Frimat, pour explication de vote sur les amendements identiques n° 62 et 121.
La parole est à Mme Nicole Borvo Cohen-Seat, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Pierre Sueur, pour explication de vote.
La parole est à M. Christian Cointat, pour explication de vote.
La parole est à M. Pierre-Yves Collombat, pour explication de vote.
La parole est à Mme Alima Boumediene-Thiery, pour explication de vote.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 62 et 121. Je suis saisi d'une demande de scrutin public émanant du groupe socialiste. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement.
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos.
Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 141 : Le Sénat n'a pas adopté. Je mets aux voix l'amendement n° 63.
Je mets aux voix l'amendement n° 64.
Je mets aux voix l'amendement n° 65.
Je mets aux voix l'amendement n° 8.
Monsieur Lambert, l'amendement n° 24 est-il maintenu ?
