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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Philippe Richert
25213 interventions trouvées.
Je mets aux voix l'amendement n° 563.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 564 et 883.
Je mets aux voix l'amendement n° 1057.
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée, à aujourd’hui, vendredi 4 juillet 2008 à dix heures, à quinze heures et le soir : - Suite de la discussion du projet de loi (n° 398, 2007-2008), adopté par l’Assemblée nationale après déclaration d’urgence, de modernisation de l’économie. Rapport (n° 413, 200...
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
M. le président du Sénat a reçu de M. le président du Conseil constitutionnel, par lettre en date du 26 juin 2008, le texte d’une décision du Conseil constitutionnel qui déclare conforme à la Constitution la résolution actualisant le règlement du Sénat afin d’intégrer les sénateurs de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin dans les effectifs des c...
M. le président du Sénat a reçu de M. Christian Noyer, gouverneur de la Banque de France, le rapport pour 2007 sur les opérations de la Banque de France, la politique monétaire et ses perspectives, établi en application de l’article L. 143-1 du code monétaire et financier. M. le président du Sénat a également reçu de M. Luc Machard, président ...
La parole est à Mme Odette Terrade, pour un rappel au règlement.
Ma chère collègue, veuillez en venir au fait, car j’ai beaucoup de mal à établir le lien entre vos propos et le règlement du Sénat !
Madame Terrade, j’ai eu beaucoup de mal à comprendre en quoi le règlement du Sénat était concerné par votre déclaration.
Nous allons entamer la discussion du projet de loi de modernisation de l’économie qui vous permettra, à vous-même et à votre groupe, de vous exprimer sur l’économie et sur la façon dont le Gouvernement gère cette dernière.
Cela dit, je vous donne acte de votre rappel au règlement, ma chère collègue !
L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après déclaration d’urgence, de modernisation de l’économie (nos 398 et 413). Dans la discussion générale, la parole est à Mme la ministre.
Mes chers collègues, veuillez laisser Mme la ministre s’exprimer !
M. le président. La parole est à M. Laurent Béteille, rapporteur.
La parole est à Mme Élisabeth Lamure, rapporteur de la commission spéciale.
La parole est à M. Philippe Marini, rapporteur.
La parole est à M. le président de la commission.
La parole est à Mme Nathalie Goulet.
