Interventions de Pierre Cuypers

Au milieu d'une actualité européenne particulièrement dense, le prochain Conseil européen traitera de sujets essentiels à court et à long termes. Le premier d'entre eux est le Brexit, feuilleton à suspense et à rebondissements depuis le référendum de 2016. Le dernier coup de Trafalgar de Boris Johnson est beaucoup plus inquiétant que les périp...

Je suis heureux d'ouvrir notre réunion en ma qualité de président d'âge. La salle où nous nous trouvons n'est pas celle qui est attribuée en priorité à notre commission - la salle A 120 sera bientôt disponible pour les prochaines réunions -, mais elle présente l'avantage d'être plus grande. Ainsi, nous pouvons respecter scrupuleusement les cons...

Nous sommes d'accord. L'ordre du jour appelle l'élection du président de la commission et la constitution de son bureau. Notre commission est composée de 41 membres. L'article 73 bis du Règlement du Sénat prévoit que les dispositions de son article 13 sont applicables au Bureau de la commission des affaires européennes. Je rappelle qu'en ver...

Les résultats du premier tour sont les suivants : Nombre de votants : 38 Bulletins blancs : 4 Bulletins nuls : 0 Suffrages exprimés : 34 Majorité absolue : 19 M. Jean-François Rapin ayant obtenu 34 voix, je le proclame président de la commission des affaires européennes. (Applaudissements.) - Présidence de M. Jean-François Rapin, préside...

Il est retiré.

Oui !

Défendu.

Défendu.

Non, je le retire.

Non, je le retire.

Il est défendu, monsieur le président.

Il est défendu.

Il est défendu.

Non, je le retire, monsieur le président.

Non, je le retire, monsieur le président.

Cet amendement a pour objet de permettre la prise en compte de la programmation pluriannuelle de l’énergie, au même titre que la stratégie nationale bas-carbone dans la stratégie de crise de l’État actionnaire, mise en œuvre par l’Agence des participations de l’État, à travers le compte d’affectation spéciale « Participations financières de l’É...

Je suis très embêté, monsieur le rapporteur général : le contexte actuel de grave crise économique doit nous conduire à alléger le poids qui pèse sur certaines entreprises. Il serait donc bienvenu de maintenir le report de quelques années de la suppression de la DPF. Dans l’objet de votre amendement, il est indiqué que cet article « ne revêt p...

Le présent amendement a pour objet de faire bénéficier les opérateurs de la rénovation énergétique, c’est-à-dire les micros, petites et moyennes entreprises disposant du label « reconnu garant de l’environnement », d’un crédit d’impôt sur l’impôt sur le revenu des personnes physiques ou sur l’impôt sur les sociétés pour compenser 20 % des dépen...

Je retire l’amendement !

Défendu.