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Interventions en hémicycle de Pierre Laurent
12934 interventions trouvées.
L’amendement n° II-478 est retiré. Monsieur Bilhac, l’amendement n° II-746 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° II-746 rectifié est retiré. La parole est à M. Maurice Antiste, pour explication de vote sur l’amendement n° II–831.
Je mets aux voix l’amendement n° II-831.
Monsieur Bilhac, les amendements n° II-743 rectifié et II-745 rectifié sont-ils maintenus ?
Les amendements n° II-743 rectifié et II-745 rectifié sont retirés. Madame Jasmin, l’amendement n° II-887 est-il maintenu ?
L’amendement n° II-887 est retiré. Monsieur Roux, l’amendement n° II-744 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° II-744 rectifié est retiré. Madame la rapporteure pour avis, l’amendement n° II-616 est-il maintenu ?
L’amendement n° II-616 est retiré. L’amendement n° II-828, présenté par Mmes Artigalas et Blatrix Contat, MM. Bouad, Cardon, Mérillou, Michau, Montaugé, Pla, Redon-Sarrazy, Tissot et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables Aide à l’accès au logement Urbanisme, territoires et amélioration de l’habitat Impulsion et coordination de la politique d’aménagement du territoire Politique de la ville dont titre 2 Interventi...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Marie-Noëlle Lienemann, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° II-828.
L’amendement n° II-477, présenté par Mme Estrosi Sassone, au nom de la commission des affaires économiques, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables Aide à l’accès au logement Urbanisme, territoires et amélioration de l’habitat Impulsion et coordination de la politique d’aménagement du territoire Politique de la ville dont titre 2 Interventi...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° II-477.
L’amendement n° II-818, présenté par MM. Salmon et Benarroche, Mme Benbassa, MM. Dantec, Dossus, Fernique, Gontard et Labbé, Mme de Marco, M. Parigi et Mmes Poncet Monge et Taillé-Polian, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables Aide à l’accès au logement Urbanisme, territoires et amélioration de l’habitat Impulsion et coordination de la politique d’aménagement du territoire Politique de la ville dont titre 2 Interventi...
