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Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Écologie Compétitivité Cohésion dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. Michel Canevet.
L’amendement n° II-348, présenté par M. Fernique, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Écologie Compétitivité Cohésion dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. Jacques Fernique.
L’amendement n° II-60, présenté par MM. Féraud et Raynal, Mme Monier, MM. Magner, Montaugé et Kanner, Mme Briquet, MM. Cozic et Éblé, Mme Espagnac, MM. Jeansannetas, P. Joly, Lurel et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : I. – Créer le programme : Fonds social pour la scolarité et l’apprentissage II...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Écologie Compétitivité Cohésion dont titre 2 Fonds social pour la scolarité et l’apprentissage TOTAL SOLDE La parole est à M. Patrice Joly.
L’amendement n° II-61, présenté par M. Féraud, Mmes Monier, Van Heghe et S. Robert, MM. Raynal, Montaugé et Kanner, Mme Briquet, MM. Cozic et Éblé, Mme Espagnac, MM. Jeansannetas, P. Joly, Lurel et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : I. – Créer le programme : Fonds pour le financement des projets d...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Écologie Compétitivité Cohésion dont titre 2 Fonds pour le financement des projets de la jeunesse TOTAL SOLDE La parole est à M. Vincent Éblé.
L’amendement n° II-65, présenté par MM. Féraud et Raynal, Mme Artigalas, MM. Montaugé et Kanner, Mme Briquet, MM. Cozic et Éblé, Mme Espagnac, MM. Jeansannetas, P. Joly, Lurel et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : I. – Créer le programme : Plan pour l’isolation sonore des bâtiments II. – En consé...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Écologie Compétitivité Cohésion dont titre 2 Plan pour l’isolation sonore des bâtiments TOTAL SOLDE La parole est à M. Patrice Joly.
L’amendement n° II-67, présenté par MM. Féraud et Raynal, Mme Artigalas, MM. Montaugé et Kanner, Mme Briquet, MM. Cozic et Éblé, Mme Espagnac, MM. Jeansannetas, P. Joly, Lurel et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : I. – Créer le programme : Fonds d’aide à l’accession sociale à la propriété II. – E...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Écologie Compétitivité Cohésion dont titre 2 Fonds d’aide à l’accession sociale à la propriété TOTAL SOLDE La parole est à M. Patrick Kanner.
L’amendement n° II-68, présenté par MM. Féraud et Raynal, Mme Artigalas, MM. Montaugé et Kanner, Mme Briquet, MM. Cozic et Éblé, Mme Espagnac, MM. Jeansannetas, P. Joly, Lurel et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : I. – Créer le programme : Fonds en faveur de l’accessibilité des logements II. – En...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Écologie Compétitivité Cohésion dont titre 2 Fonds en faveur de l’accessibilité des logements TOTAL SOLDE La parole est à Mme Isabelle Briquet.
L’amendement n° II-338, présenté par M. Parigi, Mme Taillé-Polian, M. Benarroche, Mme Benbassa, M. Dantec, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique, Gontard et Labbé, Mme Poncet Monge et M. Salmon, est ainsi libellé : I. – Créer le programme : Fonds de relance pour les entreprises corses II. – En conséquence, modifier ainsi les crédits des program...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Écologie Compétitivité Cohésion dont titre 2 Fonds de relance pour les entreprises corses TOTAL SOLDE La parole est à M. Guillaume Gontard.
L’amendement n° II-158, présenté par MM. Bocquet et Savoldelli, Mme Lienemann, M. Gay, Mme Varaillas et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : I. – Créer le programme : Mesures exceptionnelles pour les aides au logement II. – En conséquence, modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Écologie Compétitivité Cohésion dont titre 2 Mesures exceptionnelles pour les aides au logement TOTAL SOLDE La parole est à Mme Marie-Claude Varaillas.
L’amendement n° II-70, présenté par M. Féraud, Mmes S. Robert, Monier et Lepage, MM. Raynal, Montaugé et Kanner, Mme Briquet, MM. Cozic et Éblé, Mme Espagnac, MM. Jeansannetas, P. Joly, Lurel et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : I. – Créer le programme : Culture II. – En conséquence, modifier ai...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Écologie Compétitivité Cohésion dont titre 2 Culture TOTAL SOLDE La parole est à Mme Sylvie Robert.
L’amendement n° II-71, présenté par M. Féraud, Mmes Monier, Van Heghe et S. Robert, MM. Raynal, Montaugé et Kanner, Mme Briquet, MM. Cozic et Éblé, Mme Espagnac, MM. Jeansannetas, P. Joly, Lurel et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : I. – Créer le programme : Fonds de soutien au tissu associatif I...