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Interventions en hémicycle de Pierre Laurent
12934 interventions trouvées.
Monsieur Bocquet, l’amendement n° II-361 est-il maintenu ?
L’amendement n° II-361 est retiré. L’amendement n° II-58 rectifié, présenté par MM. Féraud, Raynal, Montaugé et Kanner, Mme Briquet, MM. Cozic et Éblé, Mme Espagnac, MM. Jeansannetas, P. Joly, Lurel et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : I. – Créer le programme : Plan d’investissement pour l’hôpit...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Écologie Compétitivité Cohésion dont titre 2 Plan d’investissement pour l’hôpital public et pour l’autonomie TOTAL SOLDE La parole est à Mme Isabelle Briquet.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Briquet, l’amendement n° II–58 rectifié est-il maintenu ?
Je mets aux voix l’amendement n° II-58 rectifié.
La parole est à M. le président de la commission.
Nous allons donc interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
La séance est reprise. La parole est à M. le président de la commission.
La séance est suspendue.
La séance est reprise. L’amendement n° II-342, présenté par M. Fernique, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Écologie Compétitivité Cohésion dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. Jacques Fernique.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Fernique, l’amendement n° II-342 est-il maintenu ?
Je mets aux voix l’amendement n° II-342.
La parole est à M. le président de la commission.
Les auteurs de ces amendements acceptent-ils de les rectifier ou de les modifier dans le sens indiqué par la commission ? Il n’y a pas d’observation ?… Il en est ainsi décidé.
Je suis saisi de trente-six amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° II-7, présenté par M. Husson, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : I. – Créer le programme : Fonds de compensation des charges fixes II. – En conséquence, modifier ainsi les crédits des programmes :
