Interventions en hémicycle de Pierre Laurent

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Écologie Compétitivité Cohésion dont titre 2 Fonds de compensation des charges fixes TOTAL SOLDE La parole est à M. le rapporteur spécial.

L’amendement n° II-63 rectifié bis, présenté par MM. P. Joly, Féraud, Raynal, Montaugé et Kanner, Mme Briquet, MM. Cozic et Éblé, Mme Espagnac, MM. Jeansannetas, Lurel et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : I. – Créer le programme : Plan pour une ruralité vivante II. – En conséquence, modif...

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Écologie Compétitivité Cohésion dont titre 2 Plan pour une ruralité vivante TOTAL SOLDE La parole est à M. Patrice Joly.

L’amendement n° II-72 rectifié ter, présenté par Mme Lubin, MM. Féraud, Raynal, Montaugé et Kanner, Mmes Briquet et Conconne, MM. Cozic et Éblé, Mmes Espagnac et Féret, M. Fichet, Mme Jasmin, MM. Jeansannetas, P. Joly et Jomier, Mmes Meunier, Le Houerou et Poumirol, M. Lurel, Mme Rossignol et les membres du groupe Socialiste, Écologiste ...

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Écologie Compétitivité Cohésion dont titre 2 Fonds de soutien à l’aide alimentaire TOTAL SOLDE La parole est à M. Thierry Cozic.

L’amendement n° II-73 rectifié, présenté par MM. Féraud, Raynal, Montaugé et Kanner, Mme Briquet, MM. Cozic et Éblé, Mme Espagnac, MM. Jeansannetas, P. Joly, Lurel et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : I. – Créer le programme : Fonds de transition écologique des PME et TPE II. – En conséquence, m...

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Écologie Compétitivité Cohésion dont titre 2 Fonds de transition écologique des PME et TPE TOTAL SOLDE La parole est à M. Rémi Féraud.

L’amendement n° II-302, présenté par MM. Salmon et Benarroche, Mme Benbassa, MM. Dantec, Dossus, Fernique, Gontard et Labbé, Mme de Marco, M. Parigi et Mmes Poncet Monge et Taillé-Polian, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Écologie Compétitivité Cohésion dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. Daniel Salmon.

L’amendement n° II-389 rectifié, présenté par Mme N. Delattre et MM. Roux, Gold, Artano, Cabanel, Bilhac et Requier, est ainsi libellé : I. – Créer le programme : Fonds de soutien au secteur évènementiel II. – En conséquence, modifier ainsi les crédits des programmes :

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Écologie Compétitivité Cohésion dont titre 2 Fonds de soutien au secteur évènementiel TOTAL SOLDE La parole est à M. Jean-Claude Requier.

L’amendement n° II-69 rectifié, présenté par MM. Féraud, Raynal et Montaugé, Mme Lubin, M. Kanner, Mme Briquet, MM. Cozic et Éblé, Mme Espagnac, MM. Jeansannetas, P. Joly, Lurel et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : I. – Créer le programme : Fonds de financement complémentaire du chômage partiel ...

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Écologie Compétitivité Cohésion dont titre 2 Fonds de financement complémentaire du chômage partiel TOTAL SOLDE La parole est à M. Thierry Cozic.

L’amendement n° II-153, présenté par MM. Savoldelli, Bocquet et Lahellec, Mme Varaillas et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Écologie Compétitivité Cohésion dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. Gérard Lahellec.

L’amendement n° II-154, présenté par MM. Bocquet et Savoldelli, Mme Lienemann, M. Gay, Mme Varaillas et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Écologie Compétitivité Cohésion dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à Mme Marie-Claude Varaillas.

L’amendement n° II-152, présenté par MM. Savoldelli, Bocquet et Lahellec, Mme Varaillas et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Écologie Compétitivité Cohésion dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. Gérard Lahellec.

L’amendement n° II-255 rectifié, présenté par M. Canevet, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :