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Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Écologie Compétitivité Cohésion dont titre 2 Fonds de soutien au tissu associatif TOTAL SOLDE La parole est à M. Claude Raynal.
L’amendement n° II-344 rectifié, présenté par M. Fernique, Mme Taillé-Polian, MM. Parigi et Benarroche, Mme Benbassa, MM. Dantec, Dossus, Gontard et Labbé, Mmes de Marco et Poncet Monge et M. Salmon, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Écologie Compétitivité Cohésion dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. Jacques Fernique.
L’amendement n° II-345 rectifié, présenté par MM. Fernique et Gontard, Mme Taillé-Polian, MM. Parigi et Benarroche, Mme Benbassa, MM. Dantec, Dossus et Labbé, Mmes de Marco et Poncet Monge et M. Salmon, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Écologie Compétitivité Cohésion dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. Jacques Fernique.
L’amendement n° II-373, présenté par MM. Savoldelli, Bocquet et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : I. – Créer le programme : Fonds d’aide alimentaire exceptionnel II. – En conséquence, modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Écologie Compétitivité Cohésion dont titre 2 Fonds d’aide alimentaire exceptionnel TOTAL SOLDE La parole est à M. Éric Bocquet.
L’amendement n° II-178, présenté par M. Tabarot, au nom de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Écologie Compétitivité Cohésion dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. Philippe Tabarot.
L’amendement n° II-340 rectifié, présenté par Mme Taillé-Polian, MM. Parigi et Benarroche, Mme Benbassa, M. Dantec, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique, Gontard et Labbé, Mme Poncet Monge et M. Salmon, est ainsi libellé : I. – Créer le programme : Automatisation du fonds de solidarité logement pour lutter contre le non-recours II. – En conséq...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Écologie Compétitivité Cohésion dont titre 2 Automatisation du fonds de solidarité logement pour lutter contre le non-recours TOTAL SOLDE La parole est à Mme Sophie Taillé-Polian.
L’amendement n° II-343 rectifié, présenté par M. Fernique, Mme Taillé-Polian, MM. Parigi et Benarroche, Mme Benbassa, MM. Dantec, Dossus, Gontard et Labbé, Mmes de Marco et Poncet Monge et M. Salmon, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Écologie Compétitivité Cohésion dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. Jacques Fernique.
L’amendement n° II-351 rectifié, présenté par M. Labbé, Mme Taillé-Polian, MM. Parigi et Benarroche, Mme Benbassa, M. Dantec, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique et Gontard, Mme Poncet Monge et M. Salmon, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Écologie Compétitivité Cohésion dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. Joël Labbé.
L’amendement n° II-66, présenté par MM. Féraud et Raynal, Mme Artigalas, MM. Montaugé et Kanner, Mme Briquet, MM. Cozic et Éblé, Mme Espagnac, MM. Jeansannetas, P. Joly, Lurel et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : I. – Créer le programme : Fonds d’aide à la quittance II. – En conséquence, modifie...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Écologie Compétitivité Cohésion dont titre 2 Fonds d’aide à la quittance TOTAL SOLDE La parole est à Mme Isabelle Briquet.
L’amendement n° II-267, présenté par M. Kanner, Mme Artigalas, MM. Féraud, Raynal, Montaugé et Mérillou, Mme Briquet, MM. Cozic et Éblé, Mme Espagnac, MM. Jeansannetas, P. Joly, Lurel et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : I. – Créer le programme : Contrats aidés dans les quartiers de la politique ...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Écologie Compétitivité Cohésion dont titre 2 Contrats aidés dans les quartiers de la politique de la ville TOTAL SOLDE La parole est à M. Patrick Kanner.
L’amendement n° II-268, présenté par M. Kanner, Mme Artigalas, MM. Féraud, Raynal, Montaugé et Mérillou, Mme Briquet, MM. Cozic et Éblé, Mme Espagnac, MM. Jeansannetas, P. Joly, Lurel et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : I. – Créer le programme : Abondement exceptionnel de l’Agence nationale pour...