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Interventions en hémicycle de Pierre Laurent
12934 interventions trouvées.
L’amendement n° I-412 rectifié bis est retiré. La parole est à Mme Micheline Jacques, pour présenter l’amendement n° I-523 rectifié.
L’amendement n° I-523 rectifié est retiré. Je suis saisi de quatre amendements identiques. L’amendement n° I-225 est présenté par M. Lurel, Mme Artigalas, MM. Féraud, Montaugé, Kanner et Raynal, Mme Blatrix Contat, M. Bouad, Mme Briquet, M. Cardon, Mme Conconne, MM. Cozic et Éblé, Mme Espagnac, MM. Jeansannetas, P. Joly, Mérillou, Michau, Pla...
La parole est à M. Jean-François Rapin, pour présenter l’amendement n° I-377 rectifié.
L’amendement n° I-439 rectifié bis n’est pas soutenu. La parole est à M. Jean-Claude Requier, pour présenter l’amendement n° I-1113 rectifié.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° I-225, I-377 rectifié et I-1113 rectifié.
Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° I-395 rectifié, présenté par M. Lurel, Mmes Jasmin et Conconne, M. Antiste, Mme G. Jourda, MM. P. Joly et Bouad, Mmes Préville et Conway-Mouret, M. Cozic et Mme Monier, est ainsi libellé : Après l’article 3 sexies Insérer un article additionnel...
L’amendement n° I-394 rectifié, présenté par M. Lurel, Mmes Jasmin et Conconne, M. Antiste, Mme G. Jourda, MM. P. Joly et Bouad, Mmes Préville et Conway-Mouret et M. Cozic, est ainsi libellé : Après l’article 3 sexies Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. – L’article 244 quater X du code général des impôts est ainsi ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° I-395 rectifié.
Je mets aux voix l’amendement n° I-394 rectifié.
L’amendement n° I-391 rectifié, présenté par M. Lurel, Mmes Jasmin et Conconne, M. Antiste, Mme G. Jourda, MM. P. Joly et Bouad, Mmes Préville et Conway-Mouret, M. Cozic et Mme Monier, est ainsi libellé : Après l’article 3 sexies Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. – Après le VIII de l’article 244 quater X du code ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L’amendement n° I-391 rectifié est retiré. L’amendement n° I-1204 rectifié bis, présenté par MM. Patient, Théophile, Dennemont et Rohfritsch, Mme Phinera-Horth, MM. Mohamed Soilihi, Kulimoetoke, Hassani, Bargeton et Buis, Mmes Duranton et Evrard, M. Gattolin, Mme Havet, MM. Haye, Iacovelli, Lévrier, Marchand, Patriat, Rambaud et Richard...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur le ministre, acceptez-vous de lever le gage ?
