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Interventions en hémicycle de Pierre Laurent
12934 interventions trouvées.
Monsieur Parigi, l’amendement n° 122 est-il maintenu ?
Je mets aux voix l’amendement n° 122.
Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° 48 est présenté par MM. Bocquet, Savoldelli et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste. L’amendement n° 83 est présenté par Mme Taillé-Polian, MM. Parigi et Benarroche, Mme Benbassa, M. Dantec, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique, Gontard et Labbé, Mme Pon...
La parole est à Mme Sophie Taillé-Polian, pour présenter l’amendement n° 83.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Bocquet, l’amendement n° 48 est-il maintenu ?
Madame Taillé-Polian, l’amendement n° 83 est-il maintenu ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° 48 et 83.
L’amendement n° 141 rectifié ter, présenté par M. Canevet, Mmes N. Goulet, Billon et Sollogoub, MM. Levi, Kern, Le Nay, Cigolotti et Delcros, Mme Létard et MM. Duffourg et Capo-Canellas, est ainsi libellé : Après l’article 9 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. – Les cotisations et contributions sociales mentionnées au I d...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L’amendement n° 141 rectifié ter est retiré. L’amendement n° 18 rectifié bis, présenté par MM. P. Joly, Féraud, Kanner et Raynal, Mme Briquet, MM. Cozic et Éblé, Mme Espagnac, MM. Jeansannetas, Lurel et J. Bigot, Mmes Bonnefoy et Harribey, MM. Marie, Mérillou et Montaugé, Mme S. Robert, MM. Temal, Tissot et Antiste, Mme Monier et...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Joly, l’amendement n° 18 rectifié bis est-il maintenu ?
Je mets aux voix l’amendement n° 18 rectifié bis.
L’amendement n° 78 rectifié, présenté par Mme Taillé-Polian, MM. Parigi et Benarroche, Mme Benbassa, M. Dantec, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique, Gontard et Labbé, Mme Poncet Monge et M. Salmon, est ainsi libellé : Après l’article 9 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. – Il est institué, par prélèvement sur les recettes de l’Ét...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
