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M. le président. Mes chers collègues, j'ai le plaisir de saluer, dans la tribune d'honneur, une délégation internationale composée de plusieurs parlementaires du Brésil, du Botswana, de Colombie, du Mexique, du Pérou, du Royaume-Uni et de Zambie.
M. le président. Mes chers collègues, j'ai le plaisir de saluer, dans la tribune d'honneur, une délégation internationale composée de plusieurs parlementaires du Brésil, du Botswana, de Colombie, du Mexique, du Pérou, du Royaume-Uni et de Zambie.
La délégation est particulièrement impliquée dans les politiques de développement durable et les efforts de conservation des ressources à l'échelle internationale. Elle est arrivée hier à Paris à l'occasion du sommet pour un nouveau pacte financier mondial, qui se déroulera les 22 et 23 juin au palais Brongniart. La délégation a été invitée au...
La délégation est particulièrement impliquée dans les politiques de développement durable et les efforts de conservation des ressources à l'échelle internationale. Elle est arrivée hier à Paris à l'occasion du sommet pour un nouveau pacte financier mondial, qui se déroulera les 22 et 23 juin, au palais Brongniart. La délégation a été invitée a...
L'ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à lutter contre le dumping social sur le transmanche (proposition n° 469, texte de la commission n° 735, rapport n° 734, avis n° 728). Dans la discussion générale, la parole est à M. le secrétaire d'État.
L'ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à lutter contre le dumping social sur le transmanche (proposition n° 469, texte de la commission n° 735, rapport n° 734, avis n° 728). Dans la discussion générale, la parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à Mme le rapporteur pour avis.
La parole est à Mme le rapporteur pour avis.
La parole est à M. Bernard Buis.
La parole est à M. Bernard Buis.
La parole est à Mme Cathy Apourceau-Poly.
La parole est à Mme Cathy Apourceau-Poly.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La discussion générale est close. Nous passons à la discussion du texte de la commission.
La discussion générale est close. Nous passons à la discussion du texte de la commission.
La parole est à Mme Céline Brulin, sur l'article.
La parole est à Mme Céline Brulin, sur l'article.
La parole est à M. Michel Canévet, sur l'article.
La parole est à M. Michel Canévet, sur l'article.