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Interventions en hémicycle de Pierre Laurent
12934 interventions trouvées.
Je mets aux voix l’article 4.
L’amendement n° 7, présenté par Mme de La Gontrie, MM. Durain, Kanner et Bourgi, Mme Harribey, MM. Kerrouche, Leconte, Marie, Sueur et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à Mme Marie-Pierre de La Gontrie.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 7.
Je mets aux voix l’article 10 bis.
Les autres dispositions du projet de loi ne font pas l’objet de la nouvelle lecture.
Avant de mettre aux voix l’ensemble du projet de loi, je donne la parole à M. Philippe Bonnecarrère, pour explication de vote.
Personne ne demande plus la parole ?… Je mets aux voix, dans le texte de la commission, l’ensemble du projet de loi.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 9 novembre 2020 : À seize heures : Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de financement de la sécurité sociale pour 2021 (texte n° 101, 2020-2021) : discussion générale. Le soir : Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, ...
L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal (projet n° 15, texte de la commission n° 92, rapport n° 91). Dans la discussion générale, la parole est à Mme la ...
La parole est à Mme la rapporteure.
M. le président. La parole est à M. Bernard Fialaire.
La parole est à M. Pierre Ouzoulias.
La parole est à Mme Claudine Lepage. (Applaudissements sur les travées du groupe SER.)
M. le président. La parole est à M. Max Brisson.
La parole est à M. Jean-Pierre Decool.
La parole est à M. Thomas Dossus.
