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Rapports de Pierre Martin

16 rapports signés

21/11/2013 — Avis N° 160 (2013-2014) (Tome 06) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2014 : Sport, jeunesse et vie associative

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

04/04/2013 — Motion N° 482 (2012-2013) tendant à proposer au président de la république de soumettre au référendum le projet de loi, adopté par l'assemblée nationale, ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe

Cosignataire

22/11/2012 — Avis N° 152 (2012-2013) (Tome 06) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2013 : Sport, jeunesse et vie associative

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

17/11/2011 — Avis N° 110 (2011-2012) (Tome 07) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2012 : Sport, jeunesse et vie associative

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

18/11/2010 — Avis N° 114 (2010-2011) (Tome 08) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2011 : Sport, jeunesse et vie associative

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

19/05/2010 — Rapport N° 463 (2009-2010) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur la proposition de loi, modifiée par l'Assemblée nationale visant à encadrer la profession d'agent sportif

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

07/04/2010 — Rapport d'information N° 399 (2009-2010) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication à la suite d'une mission effectuée en du 7 au 9 septembre 2009 - Finlande : le bon élève des systèmes éducatifs occidentaux peut-il être un modèle ?

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

19/11/2009 — Avis N° 104 (2009-2010) (Tome 08) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2010 : Sport, jeunesse et vie associative

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

20/11/2008 — Avis N° 100 (2008-2009) (Tome 08) au nom de la commission des affaires culturelles, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2009 : Sport, jeunesse et vie associative

Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

22/10/2008 — Rapport d'information N° 47 (2008-2009) au nom de la commission des affaires culturelles par le groupe de travail, sur la scolarisation des jeunes enfants - Accueil des jeunes enfants : pour un nouveau service public

Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

16/07/2008 — Rapport d'information N° 473 (2007-2008) au nom de la commission des affaires culturelles à la suite d'une mission effectuée en inde du 19 au 27 avril 2008 - L'Inde aux deux visages : de Bollywood à la cyber-université

Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

29/05/2008 — Rapport N° 363 (2007-2008) au nom de la commission des affaires culturelles, sur la proposition de loi visant à encadrer la profession d'agent sportif et modifiant le code du sport

Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

22/11/2007 — Avis N° 92 (2007-2008) (Tome 08) au nom de la commission des affaires culturelles, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2008 : Sport, jeunesse et vie associative

Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

26/09/2007 — Rapport d'information N° 467 (2006-2007) au nom de la commission des affaires culturelles, sur les associations de supporters - Faut-il avoir peur des supporters ?

Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

23/11/2006 — Avis N° 79 (2006-2007) (Tome 08) au nom de la commission des affaires culturelles, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2007 : Sport, jeunesse et vie associative

Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

24/11/2005 — Avis N° 100 (2005-2006) (Tome 08) au nom de la commission des affaires culturelles, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2006 : Sport, jeunesse et vie associative

Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

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21/11/2013 — Avis N° 160 (2013-2014) (Tome 06) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2014 : Sport, jeunesse et vie associative

04/04/2013 — Motion N° 482 (2012-2013) tendant à proposer au président de la république de soumettre au référendum le projet de loi, adopté par l'assemblée nationale, ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe

22/11/2012 — Avis N° 152 (2012-2013) (Tome 06) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2013 : Sport, jeunesse et vie associative

17/11/2011 — Avis N° 110 (2011-2012) (Tome 07) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2012 : Sport, jeunesse et vie associative

18/11/2010 — Avis N° 114 (2010-2011) (Tome 08) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2011 : Sport, jeunesse et vie associative

19/05/2010 — Rapport N° 463 (2009-2010) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur la proposition de loi, modifiée par l'Assemblée nationale visant à encadrer la profession d'agent sportif

07/04/2010 — Rapport d'information N° 399 (2009-2010) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication à la suite d'une mission effectuée en du 7 au 9 septembre 2009 - Finlande : le bon élève des systèmes éducatifs occidentaux peut-il être un modèle ?

19/11/2009 — Avis N° 104 (2009-2010) (Tome 08) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2010 : Sport, jeunesse et vie associative

20/11/2008 — Avis N° 100 (2008-2009) (Tome 08) au nom de la commission des affaires culturelles, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2009 : Sport, jeunesse et vie associative

22/10/2008 — Rapport d'information N° 47 (2008-2009) au nom de la commission des affaires culturelles par le groupe de travail, sur la scolarisation des jeunes enfants - Accueil des jeunes enfants : pour un nouveau service public

16/07/2008 — Rapport d'information N° 473 (2007-2008) au nom de la commission des affaires culturelles à la suite d'une mission effectuée en inde du 19 au 27 avril 2008 - L'Inde aux deux visages : de Bollywood à la cyber-université

29/05/2008 — Rapport N° 363 (2007-2008) au nom de la commission des affaires culturelles, sur la proposition de loi visant à encadrer la profession d'agent sportif et modifiant le code du sport

22/11/2007 — Avis N° 92 (2007-2008) (Tome 08) au nom de la commission des affaires culturelles, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2008 : Sport, jeunesse et vie associative

26/09/2007 — Rapport d'information N° 467 (2006-2007) au nom de la commission des affaires culturelles, sur les associations de supporters - Faut-il avoir peur des supporters ?

23/11/2006 — Avis N° 79 (2006-2007) (Tome 08) au nom de la commission des affaires culturelles, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2007 : Sport, jeunesse et vie associative

24/11/2005 — Avis N° 100 (2005-2006) (Tome 08) au nom de la commission des affaires culturelles, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2006 : Sport, jeunesse et vie associative