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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Pierre Ouzoulias pour ce dossier
24 interventions trouvées.
Je veux simplement rappeler un argument très factuel. Dans les Hauts-de-Seine, l’État a demandé au département de mettre en place de façon extrêmement rapide des pistes cyclables doublant la ligne du RER B, au moment où, du fait de la situation sanitaire, celle-ci ne pouvait pas être utilisée. Ces pistes provisoires sont victimes de leur succès...
Mes chers collègues, pendant la période de confinement, les écoles ont fermé. Aujourd’hui, tout le monde sait que la rentrée de septembre ne pourra pas se dérouler dans les conditions habituelles et qu’il faudra nécessairement trouver des moyens pour remettre à niveau un certain nombre d’élèves qui ont complètement décroché. C’est un engagemen...
Nous souhaitons que soit encouragée la transformation des bureaux en logements. Cet amendement reprend une proposition formulée par la cellule thématique « logement » de la commission des affaires économiques, qui a mené ses travaux sous la conduite de Dominique Estrosi Sassone et d’Annie Guillemot. Il s’agit d’appliquer un taux de TVA de 5, 5...
Il s’agit là d’une taxe que notre ancien Président de la République avait très courageusement fait voter par la représentation nationale. Aujourd’hui, nous ne vous demandons pas de faire une révolution, mais seulement de reprendre le chemin tracé par Jacques Chirac et d’ouvrir l’assiette de cette taxe à l’aviation privée, ce qui ne me semble pa...
