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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Pierre Ouzoulias
11229 interventions trouvées.
La parole est à Mme Anne Souyris, pour explication de vote.
Il faut conclure !
Il faut vraiment conclure !
Non, c’est fini ! La parole est à M. Olivier Bitz, pour explication de vote.
La parole est à Mme Véronique Guillotin, pour explication de vote.
La parole est à Mme Marie-Claude Lermytte, pour explication de vote.
La parole est à Mme Élisabeth Doineau, pour explication de vote.
La parole est à M. le président de la commission des affaires sociales.
Personne ne demande plus la parole ?… Je mets aux voix, dans le texte de la commission, modifié, l’ensemble de la proposition de loi visant à améliorer l’accès aux soins par l’engagement territorial des professionnels. J’ai été saisi d’une demande de scrutin public émanant du groupe Les Républicains. Il va être procédé au scrutin dans les co...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 18 : Le Sénat a adopté. La parole est à Mme la ministre déléguée.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, jeudi 26 octobre 2023: À dix heures trente, quatorze heures trente et le soir : Deux conventions internationales examinées selon la procédure d’examen simplifié : Projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la Républi...
La séance est reprise. Nous poursuivons l'examen de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels. Dans la discussion des articles, nous en sommes parvenus à l'article 6.
Durant la suspension, la commission des affaires sociales s'est réunie pour examiner l'amendement n° 238, présenté par le Gouvernement. Quel est donc l'avis de la commission sur cet amendement ?
La parole est à Mme la ministre déléguée.
Monsieur Milon, l'amendement n° 22 rectifié bis est-il maintenu ?
L'amendement n° 22 rectifié bis est retiré. Qu'en est-il de l'amendement n° 32 rectifié quater, monsieur Burgoa ?
L'amendement n° 32 rectifié quater est retiré. Qu'en est-il de l'amendement n° 92 rectifié, madame Guillotin ?
L'amendement n° 92 rectifié est retiré. Quid de l'amendement n° 200, madame Souyris ?
L'amendement n° 200 est retiré. Je mets aux voix l'amendement n° 141.
