Interventions en hémicycle de Pierre Ouzoulias

Vous avez épuisé votre temps de parole, ma chère collègue. L’amendement n° 213, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéa 10 Remplacer le mot : deux par le mot : trois et les mots : la commission mentionnée au premier alinéa émet un avis sur la poursuite du parcours de consolidation des compétences et peut décider de la r...

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement sur l’amendement n° 149 ?

Je mets aux voix l’amendement n° 149.

Je mets aux voix l’amendement n° 213.

L’amendement n° 163, présenté par M. Théophile, Mme Nadille, M. Bitz et les membres du groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants, est ainsi libellé : Après l’alinéa 18 Insérer deux alinéas ainsi rédigés : …) Avant le dernier alinéa, il est inséré un alinéa ainsi rédigé : « Les personnes autorisées à exercer en appli...

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix l’amendement n° 163.

Je suis saisi de trois amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 225, présenté par Mme Imbert, au nom de la commission, est ainsi libellé : I. – Après l’alinéa 18 Insérer deux alinéas ainsi rédigés : …) Il est ajouté un alinéa ainsi rédigé : « Le parcours de consolidation de compétences mentionné aux cinquième, ...

L’amendement n° 215 rectifié, présenté par MM. Bitz et Patriat, Mme Havet et les membres du groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants, est ainsi libellé : Après l’alinéa 18 Insérer deux alinéas ainsi rédigés : …) Il est ajouté un alinéa ainsi rédigé : « Le parcours de consolidation de compétences mentionné aux cinqu...

L’amendement n° 216 rectifié, présenté par MM. Bitz et Patriat, Mme Havet et les membres du groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants, est ainsi libellé : Compléter cet article par deux alinéas ainsi rédigés : …) Il est ajouté un alinéa ainsi rédigé : « Le parcours de consolidation de compétences mentionné au cinquiè...

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Monsieur Bitz, les amendements n° 215 rectifié et 216 rectifié sont-ils maintenus ?

Les amendements n° 215 rectifié et 216 rectifié sont retirés. Je mets aux voix l’amendement n° 225.

L’amendement n° 171 rectifié ter, présenté par Mmes Berthet, Muller-Bronn et Jacques, M. Favreau, Mmes Aeschlimann et Dumont et M. Sido, est ainsi libellé : Après l’alinéa 24 Insérer un alinéa ainsi rédigé : - à la deuxième phrase, remplacer le mot : « Ils » par les mots : « Pour les établissements de santé, les lauréats » La parole ...

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Madame Berthet, l’amendement n° 171 rectifié ter est-il maintenu ?

L’amendement n° 171 rectifié ter est retiré. L’amendement n° 164, présenté par M. Théophile, Mme Nadille, M. Bitz et les membres du groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants, est ainsi libellé : Compléter cet article par deux alinéas ainsi rédigés : …) Avant le dernier alinéa, il est inséré un alinéa ainsi réd...