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Nous n'avons pas un amour immodéré pour les observatoires et les rapports, vous le savez bien. Néanmoins, nous aimerions bien comprendre de quoi il s'agit. Y-a-t-il, dans notre Haute Assemblée, un seul parlementaire qui, à l'occasion de rencontres avec des agriculteurs ou des organisations professionnelles agricoles, n'ait été interpellé sur -...
Je voudrais que l'on nous dise avec précision quels sont ces services parce qu'étant souvent interpellé sur ces sujets, en particulier par les producteurs légumiers, je suis bien en peine de savoir quelle est la réalité des choses. Pouvez-vous me donner les références exactes du service que je peux éventuellement consulter ?
Il s'agit en fait d'un amendement d'appel, qui tend à demander au Gouvernement de présenter au Parlement un rapport sur l'articulation entre le droit de la concurrence - dont nous avons beaucoup parlé ce soir - et le droit de l'organisation économique en agriculture. Le projet de loi ne prend pas en compte la forte contrainte que représente le...
Non, monsieur le président, je le retire.
Monsieur le président, je défendrai en même temps les amendements n° 528, 529 et 530. Il s'agit pour nous d'adopter une position de principe ferme. La révision des statuts de la coopération agricole afin de mettre celle-ci en conformité avec les évolutions récentes du droit des sociétés - notamment avec la loi relative aux nouvelles régulation...
Pourquoi ?
Le Parlement ne sert à rien !
M. le ministre nous ayant fait part de son ouverture s'agissant de ce projet d'ordonnance, je me permettrai, au nom des membres de mon groupe, d'émettre un souhait en direction à la fois de M. le ministre et de M. le rapporteur : pourquoi ne pas organiser une rencontre en commission avec M. le ministre dans les mois qui viennent afin de permett...
Vous êtes sélectif !
C'est osé !
Ou va-t-il le faire ?
Très bien !
Très bien !
Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, nous vivons aujourd'hui au Sénat un jour exceptionnel pour la mer : réflexion prospective concernant nos atouts maritimes dans le cadre d'un colloque organisé toute la journée, examen en fin d'après-midi de deux textes relatifs à la mer. Hélas ! nous sommes toujours confrontés au ...
M. Pierre-Yvon Trémel. Nous sommes sauvés !
Le projet de loi qui nous est soumis constitue une mise à jour de notre arsenal juridique en matière d'action maritime. Le droit de la mer doit évoluer pour faire face aux risques nouveaux et aux nouvelles modalités des risques traditionnels. « La mer, la mer, toujours recommencée », écrivait déjà fort justement Paul Valéry... Ce projet de lo...
Ce n'est pas une raison pour nous présenter un tel texte !
Monsieur le président, monsieur le secrétaire d'Etat, mes chers collègues, je me placerai sur un autre registre...
... en vous faisant part tout d'abord d'un regret qui est partagé, j'en suis persuadé, par nous tous. La France compte 10 000 kilomètres de côtes, dont 5 000 en métropole, et plus de 20 départements métropolitains côtiers. Elle dispose donc d'atouts certains. Pourtant, sous quelque majorité que ce soit, trop peu de parlementaires s'intéressent...
Monsieur Desessard, je vous remercie de votre présence !