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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Rachid Temal
1802 interventions trouvées.
Le fusible est de retour !
Bien sûr, quand vous êtes là, ça change tout…
Pas avec succès !
Il faut dire pourquoi il est absent !
Bravo !
L’article 9 confie aux métropoles et aux régions le soin d’animer les démarches de fourniture des données au point d’accès national. Ces AOM doivent s’assurer de la conformité des données fournies aux normes fixées par le règlement européen. L’article prévoit que les régions assument cette tâche sur la partie du territoire régional qui ne relè...
L’amendement est défendu.
Il s’agit d’améliorer l’information des consommateurs : ces derniers doivent pouvoir acheter leur titre de transport en toute connaissance de cause, que ce soit directement auprès de l’opérateur de transport aérien, routier ou ferroviaire ou en passant par un distributeur.
Madame la ministre, je pourrais vous entendre si, aujourd’hui, les distributeurs n’étaient pas tenus de fournir ces informations : là est le fond du débat.
Si je peux me permettre, il s’agit des acteurs touristiques dans leur ensemble. Aujourd’hui, les distributeurs, commerciaux ou non, privés ou publics, doivent fournir les informations en question. Mais, de son côté, le transporteur n’a pas l’obligation de les leur fournir ! Chacun, dans l’ensemble de la filière, doit posséder ces informations....
Ses dispositions viennent d’être admirablement présentées par Mme Darcos !
Merci, monsieur le rapporteur !
Madame la ministre, 2021, c’est une échéance beaucoup trop éloignée pour les personnes qui attendent ces dispositions. En ces temps de grand débat, on pourrait penser que toutes les questions sont sur la table, mais, en réalité, l’attitude du Gouvernement est à géométrie variable : sur les sujets économiques, il faut aller très vite. En l’occur...
Bravo !
C’est saint Macron !
C’est l’effet ISF !
Emmanuel Macron ne suit guère ce principe !
C’est le démembrement !
Elles n’en veulent pas !
Avec le groupe La République En Marche de l’Assemblée nationale, plutôt !
