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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Questions écrites de Rachid Temal
67 questions trouvées.
Moyens du mouvement sportif et olympique Français
M. Rachid Temal interroge Mme la ministre des sports sur les conséquences de la baisse du budget du ministère des sports en 2019 pour le mouvement olympique et sportif français, et en particulier celui du Val d'Oise. Cette baisse de budget de près de 30 millions d'euros du budget du ministère des sports fait suite à première baisse en 2018, à la diminution drastique des emplois aidés et à une ...
Délai de publication des ordonnances relatives à la création de la « banque de la démocratie »
M. Rachid Temal interroge Mme la garde des sceaux, ministre de la justice sur le délai de publication des ordonnances relatives à la création de la « banque de la démocratie » prévue dans le cadre de la Loin° 2017-1339 du 15 septembre 2017 pour la confiance dans la vie politique. L'article 30 de la loi autorise le Gouvernement à prendre par ordonnance « les mesures relevant du domaine de la l...
Sauvegarde du domaine de Villarceaux
M. Rachid Temal attire l'attention de Mme la ministre de la culture au sujet de l'avenir du domaine de Villarceaux. Ses deux châteaux, ses parcs et jardins, ses plans d'eau, font de ce lieu majestueux, empreint d'histoire, un joyau du patrimoine francilien. Situé sur la commune de Chaussy au cœur du Vexin français dans le Val-d'Oise le domaine de Villarceaux voit son avenir menacé. Aujourd'h...
Entretien du réseau routier
M. Rachid Temal attire l'attention de Mme la ministre, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports au sujet de l'entretien du réseau routier. L'affaissement partiel d'un mur de soutènement soutenant les voies de circulation de l'autoroute A 15 en direction de Paris (côté Argenteuil) est intervenu dans l'après-midi du mardi 14 mai 2018. ...
Classement de la forêt de Montmorency en forêt de protection
M. Rachid Temal attire l'attention de M. le ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire sur le classement de la forêt de Montmorency (Val-d'Oise) en forêt de protection. Située à une quinzaine de kilomètres de Paris, la forêt de Montmorency accueille jusqu'à cinq millions de visiteurs sur ses 2 000 hectares, constituant ainsi le cinquième massif le plus fréquenté d'Île-d...
Interconnexion de la ligne H avec le réseau du Grand Paris express
M. Rachid Temal attire l'attention de Mme la ministre, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports sur l'interconnexion de la ligne H avec le réseau du Grand Paris express, via la création d'un arrêt des transiliens de la ligne H en gare de Saint-Denis Pleyel, unanimement soutenue par les élus du département du Val-d'Oise. Cette intercon...
Projet de ligne 17 du futur métro automatique du Grand Paris
M. Rachid Temal appelle l'attention de Mme la ministre, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports sur l'avenir du métro Grand Paris Express. La crainte d'un dépassement du budget initial du futur métro automatique remettrait en cause son calendrier de mise en œuvre, notamment celui de la ligne 17. Pourtant, cette ligne revêt un enjeu m...
