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Rapports de
Raymond Vall
15 rapports signés
17/09/2020 — Rapport d'information N° 711 (2019-2020) au nom de la mission d'information, sur la lutte contre l'illectronisme et pour l'inclusion numérique, sur la lutte contre l'illectronisme et pour l'inclusion numérique - L'illectronisme ne disparaîtra pas d'un coup de tablette magique !
Rapporteur
17/06/2020 — Rapport d'information N° 527 (2019-2020) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le - Suivi de l'audiovisuel extérieur français face à la crise sanitaire
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
16/01/2020 — Rapport d'information N° 251 (2019-2020) 96 Sénat, sur la sous-utilisation chronique des fonds européens en France, n° 745 de colette mélot, fait, au nom de la mission d'information sous-utilisation des fonds européens, 25 septembre 2019. 97 Assemblée nationale, une nouvelle étape de la décentralisation en faveur du développement des territoires - Les collectivités locales, engagées au service de nos ruralités
Rapporteur pour la Délégation aux collectivités territoriales
02/01/2020 — Rapport d'information N° 219 (2019-2020) au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation, sur les actes du colloque « les collectivités territoriales, leviers de développement des territoires ruraux - Les collectivités territoriales, leviers de développement des territoires ruraux - Actes du colloque du jeudi 7 novembre 2019
Rapporteur pour la Délégation aux collectivités territoriales
21/11/2019 — Avis N° 142 (2019-2020) (Tome 10) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2020 de finances pour 2020 : Avances à l'audiovisuel public : France Médias Monde et TV5 Monde
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
23/01/2019 — Rapport N° 264 (2018-2019) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, autorisant la ratification de l'accord de partenariat, sur les relations et la coopération entre l'union européenne et ses états membres, d'une part, et la nouvelle-zélande, d'autre part autorisant la ratification de l'accord de partenariat sur les relations et la coopération entre l'Union européenne et ses Etats membres, d'une part, et la Nouvelle-Zélande, d'autre part
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
22/11/2018 — Avis N° 149 (2018-2019) (Tome 10) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2019 de finances pour 2019 : Avances à l'audiovisuel public : France Médias Monde et TV5 Monde
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
06/12/2017 — Rapport N° 138 (2017-2018) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi autorisant l'approbation de la convention d'entraide judiciaire en matière pénale entre le gouvernement de la république française et le gouvernement de sainte - lucie et de la convention d'extradition entre le gouvernement de la république française et le gouvernement de sainte - lucie autorisant l'approbation de la convention d'entraide judiciaire en matière pénale entre la France et Sainte-Lucie et de la convention d'extradition entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de Sainte-Lucie
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées 1re séance du mercredi 6 décembre
29/11/2017 — Rapport d'information N° 120 (2017-2018) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le contrat d'objectifs et de moyens 2016 - 2020 entre l'état et France médias monde - Canal France International devient une filiale de France Médias Monde
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
23/11/2017 — Avis N° 110 (2017-2018) (Tome 10) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2018 : Avances à l'audiovisuel public : France Médias Monde et TV5 Monde
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
23/05/2017 — Rapport d'information N° 559 (2016-2017) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées par le groupe de travail « les drones dans les forces armées - Drones d'observation et drones armés : un enjeu de souveraineté
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
10/06/2014 — Avis N° 592 (2013-2014) au nom de la commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire, sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale relative à la sobriété, à la transparence et à la concertation en matière d'exposition aux ondes électromagnétiques
Rapporteur pour la Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire
20/12/2012 — Rapport d'information N° 257 (2012-2013) au nom de la commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire, sur les représentations et les transformations sociales des mondes ruraux et périurbains : actes du colloque du mercredi 19 décembre 2012 - Représentations et transformations sociales des mondes ruraux et périurbains
Rapporteur pour la Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire
17/11/2011 — Avis N° 111 (2011-2012) (Tome 01) au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2012 : Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales
Rapporteur pour la Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
18/11/2010 — Avis N° 115 (2010-2011) (Tome 01) au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2011 : Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales. Compte d'affectation spéciale : développement agricole et rural
Rapporteur pour la Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
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