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Je voudrais commencer par remercier tous ceux qui ont permis notre visite au salon du Bourget, en particulier notre collègue Vincent Capo-Canellas. Nous avons le plaisir de recevoir aujourd'hui Claude Belot, sénateur de Charente-Maritime depuis 1989, maire de Jonzac, ancien président du conseil général, et ancien vice-président du conseil régi...
L'ordre du jour appelle la nomination d'un rapporteur pour avis sur le projet de loi relatif à la consommation, transmis au fond à la commission des affaires économiques, dont plusieurs articles intéressent notre commission. Ces articles concernent en particulier l'obsolescence programmée, sujet sur lequel nous avons eu dans l'hémicycle un déba...
Nous avons le privilège d'entendre Mme Connie Hedegaard, commissaire européenne chargée de l'action pour le climat. Nous vous avions rencontrée, Madame la commissaire, lors de la conférence de Copenhague de décembre 2009, où nous avions apprécié les retombées économiques de la politique volontariste de votre pays. Nous sommes très heureux de vo...
A chaque sommet on annonce qu'en cas d'échec la situation sera catastrophique. Les données dont vous disposez vous font-elles penser que, si nous n'arrivons pas à un accord significatif lors de la conférence de Paris, les conséquences en seraient catastrophiques pour l'humanité ?
Indépendamment de vos fonctions de commissaire européenne, pouvez-vous nous parler de ce qu'a fait le Danemark pour réussir la transition économique impliquée par les normes issues des précédents sommets ?
Merci de nous avoir fait partager votre passion et votre vision de ce long combat qu'engage l'humanité pour sa propre sauvegarde.
Monsieur le président, monsieur le ministre, monsieur le président de la commission sénatoriale pour le contrôle de l’application des lois, mesdames, messieurs les présidents de commission, mes chers collègues, je voudrais saluer à mon tour le travail réalisé par la commission sénatoriale pour le contrôle de l’application des lois sous l’impuls...
Cet amendement a pour objet de pérenniser le dispositif innovant que constituent les maisons régionales pour la science et la technologie. Ces structures contribuent de manière efficace à la formation continue des professeurs en sciences et technologie qui enseignent de la classe maternelle à la classe de troisième. Présentes en Alsace, Auverg...
Avec regret, mais aussi plein d’espoir, compte tenu de ce que vous avez dit, madame la rapporteur, je retire mon amendement.
Nous allons maintenant entendre une communication de Laurence Rossignol sur le projet d'ordonnance relative à la mise en oeuvre du principe de participation du public. Laurence Rossignol était rapporteure du projet de loi portant sur cette question. L'article 12 de la loi, promulguée le 28 décembre 2012, a habilité le Gouvernement à prendre par...
Nous recevons aujourd'hui Mme Laurence Tubiana, directrice de l'Institut du développement durable et des relations internationales, facilitatrice du débat national sur la transition énergétique, dans le cadre d'une audition commune à la commission du développement durable et à la commission des affaires économiques. Voilà six mois que le débat ...
Le temps perdu pour les collectivités territoriales est très grave dans ces cas-là.
Nous pourrions échanger lors d'une prochaine réunion de commission sur cette question de la simplification du droit de l'environnement.
Nous recevons aujourd'hui Mme Laurence Tubiana, directrice de l'Institut du développement durable et des relations internationales, facilitatrice du débat national sur la transition énergétique, dans le cadre d'une audition commune à la commission du développement durable et à la commission des affaires économiques. Voilà six mois que le débat ...
Merci. Un mot sur la gouvernance ?
Merci. Un mot sur la gouvernance ?
L'objet de la table ronde, retransmise en direct sur le site du Sénat, est de faire un point sur la question importante de l'affichage environnemental. Issu de la loi Grenelle II, l'affichage environnemental a pour objet d'informer les consommateurs sur les impacts des produits sur le climat, l'eau, les ressources naturelles non renouvelables ...
À mon tour de dire combien nous sommes heureux de vous recevoir. Notre commission s'occupe d'aménagement du territoire, de transport, de développement durable. Quelle est votre vision sur le financement du très haut débit, essentiel au désenclavement des territoires ruraux ? Quelles sont les priorités d'investissement en matière de développemen...
À mon tour de dire combien nous sommes heureux de vous recevoir. Notre commission s'occupe d'aménagement du territoire, de transport, de développement durable. Quelle est votre vision sur le financement du très haut débit, essentiel au désenclavement des territoires ruraux ? Quelles sont les priorités d'investissement en matière de développemen...
Je propose à chaque intervenant de répondre aux questions qui le concernent plus spécifiquement.