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Je voudrais revenir un instant sur la situation de la plus grande région de France, la région Midi-Pyrénées, dont je suis élu : elle souffre d'une injustice née des contraintes de la géographie et d'infrastructures ferroviaires déficientes. C'est la région qui a dû elle-même financer la rénovation des voies ferrées destinées au transport de voy...
Vous avez été désigné par le ministre des transports, au mois d'octobre dernier, pour présider une commission de dix membres chargée de revoir le schéma national des infrastructures de transport (SNIT). Ce schéma avait donné lieu, à l'époque, à des débats très animés au Sénat, avec le ministre notamment. En février dernier, vous avez prononcé...
Charles Revet a raison : certains projets ont une rentabilité économique assurée et devraient être prioritaires, puisqu'ils améliorent in fine les ressources disponibles.
Il est rare que j'intervienne, mais il le faut ici : mon cher collègue, l'État ne peut se défausser continûment sur les collectivités locales ! Dans certains territoires, alors que nous n'avons quasiment plus aucune ressource, nous devons faire les aménagements de sécurité sur les routes nationales elles-mêmes, à la place de l'État : dans mon d...
Il faut commencer par mettre de l'ordre et que chacun assume, complètement, ses responsabilités et ses missions !
Je vous remercie pour la précision de vos réponses.
Merci pour ces explications.
Les questions que viennent de vous poser mes collègues montrent combien agir et concrétiser des projets est de plus en plus difficile et coûteux. Les élus ont même parfois tendance à baisser les bras ! Pour autant, l'agence que vous venez de nous présenter est un sujet capital pour l'avenir de la biodiversité.
Nous devons donner notre avis sur l'unique amendement déposé sur le texte de la commission.
Et M. Longuet en sait quelque chose…
Sauf mauvaise interprétation de ma part, avec la présente proposition de loi, la charge de la preuve incombera désormais à l'auteur de la mesure discriminatoire, soit l'employeur. Il s'agit en effet de protéger le lanceur d'alerte. Il est normal que la personne prenant la mesure de sanction à l'encontre du lanceur d'alerte soit celle qui doive ...
Nous sommes ravis d'accueillir Jean-Louis Bianco, et impatients de connaître les résultats du travail qu'il présentera prochainement. Nous avons la chance d'en avoir la primeur.
Élu d'un territoire rural, je place l'aménagement du territoire au centre de la réflexion. Lorsqu'il n'y a ni autoroute, ni canal, ni port, ni réseau numérique, il ne reste que le réseau ferroviaire secondaire. Or il est à l'agonie alors qu'il est essentiel pour une série d'activités agricoles, économiques, industrielles qui ne pourront plus re...
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, je tiens tout d’abord à remercier nos collègues du groupe CRC, qui ont pris l’initiative de ce débat sur le droit de semer et la propriété industrielle. Ces deux notions sont apparemment contradictoires puisqu’il s’agit, dans un cas, de reconnaître le droit des agriculteurs de r...
Je voudrais tous vous remercier d'être présents aujourd'hui, et adresser en particulier mes remerciements à Odette Herviaux, qui a proposé l'organisation de cette table ronde autour des énergies maritimes renouvelables. Dans cette commission, qui a près d'un an, nous avons déjà réalisé un certain nombre d'auditions sur les énergies renouvelable...
Nous aimerions également pouvoir comparer les coûts d'électricité selon la source d'énergie et avoir des éléments de prospective sur l'évolution des coûts liée à la disparition des hydrocarbures.
Merci à tous pour vos contributions.
Je m'associe aux propos du président Daniel Raoul. Je tiens à vous indiquer que Jean Jouzel anime un festival au mois d'août à Fleurance, dans le Gers. La jeune commission du développement durable souhaite elle aussi que le Sénat intensifie ses relations avec le CESE.
Je m'associe aux propos du président Daniel Raoul. Je tiens à vous indiquer que Jean Jouzel anime un festival au mois d'août à Fleurance, dans le Gers. La jeune commission du développement durable souhaite elle aussi que le Sénat intensifie ses relations avec le CESE.
Je vous remercie au nom de tous mes collègues. Je voudrais vous signaler que le volet de l'énergie dans le bâtiment a été abordé lors d'une audition que nous avons faite récemment des responsables nationaux du plan Bâtiment durable. La filière souffre d'un manque de crédibilité, depuis la formation jusqu'au diagnostic. Les responsables du plan ...