Interventions de Raymond Vall

Quel est finalement votre projet pour l'Ademe, quelle en sera l'organisation au niveau local ?

Je vous remercie pour cette présentation et ce débat très riches. A la suite de l'audition du responsable de la réécriture du code minier, Thierry Tuot, nos deux commissions ont décidé de créer un groupe de travail pour suivre cette réforme. Il serait intéressant que, dans ce cadre, la problématique de la géothermie fasse l'objet d'un examen at...

Voici les résultats du scrutin : sur 16 votants, il y a 10 votes pour et 6 bulletins blancs. - Présidence commune de M. Raymond Vall, président et de M. Daniel Raoul, président de la commission des affaires économiques- 

Nous avons décidé d'organiser cette table ronde sur la géothermie à la suite d'une rencontre avec François Manneville, président de la TPE FM Lighthouse. Nous connaissons tous la géothermie, même si elle occupe un peu moins de place dans les débats. Pourtant, nous avons ressenti de la part de la ministre de l'Écologie la volonté politique de lu...

Nous sommes arrivés à un stade où les collectivités doivent se mettre face à leurs responsabilités, en particulier dans les zones rurales, où il est important de capter de nouvelles ressources. Dans le cadre de la géothermie électrique, elles peuvent investir. Il s'agit donc de savoir où l'on peut faire de l'électricité grâce à la géothermie, à...

Je vous remercie pour cette présentation et ce débat très riches. A la suite de l'audition du responsable de la réécriture du code minier, Thierry Tuot, nos deux commissions ont décidé de créer un groupe de travail pour suivre cette réforme. Il serait intéressant que, dans ce cadre, la problématique de la géothermie fasse l'objet d'un examen at...

Nous traitons aujourd'hui d'un sujet majeur, sur lequel plusieurs d'entre nous sont arc-boutés depuis plusieurs mois, je les en remercie. Les auditions auxquelles nous avons procédé, ministres, opérateurs historiques, nous ont laissés sur notre faim. Il faut que le Sénat fasse entendre sa voix, avant même que le Gouvernement ne donne sa feuille...

L'une des premières mesures à prendre me semble être de réagir contre la confiscation de l'information. Le Sénat doit exiger d'avoir une connaissance précise de la cartographie des infrastructures existantes, qui ont été en partie financées par le contribuable. Quelle n'a pas été ma surprise d'apprendre que dans mon département la fibre optique...

Je souhaiterais que nos rapporteurs réfléchissent au problème que François Calvet et moi-même avons soulevé. Dans les territoires qui disposent déjà d'une infrastructure et d'un opérateur identifié, trouvons une solution afin de sauver l'existant.

Très bien ! La publication du rapport est autorisée à l'unanimité.

Tout à l'heure, vous avez indiqué que l'action sociale pourrait prendre en charge ces nouvelles aides sur l'eau. Pour autant, au sein d'un syndicat de gestion de l'eau, toutes les communes n'ont pas forcément de CCAS. Le bourg-centre risque de devoir supporter l'action sociale de l'ensemble des territoires appartenant au syndicat. Il faudrait a...

Très bien !

Monsieur le ministre, vous me pardonnerez de prendre la parole après vous, mais je ne résiste pas à la tentation de relever que ce débat a fait honneur à notre assemblée. Je tiens à le dire, car ce n'était pas gagné d'avance… En effet, monsieur le ministre, si l'intitulé même de ce texte – « projet de loi portant diverses dispositions en matiè...

Trois amendements ont été déposés sur la proposition de loi relative aux loups. Le premier amendement est défendu par Charles Revet.

Nous examinons maintenant l'amendement n°1 déposé par Chantal Jouanno et Christian Namy.

Tout à fait !

Très bien !

Merci Monsieur le rapporteur, pour ces éléments très précis. Je vous propose d'en venir aux amendements. Les amendements n° 1 à n° 6 du rapporteur sont adoptés à l'unanimité.

Il faut donc la juguler !

Je souhaite la bienvenue à Michel Billout, qui nous vient de la commission des affaires étrangères et qui a permuté avec Paul Vergès.