Interventions de Raymond Vall

Il m'a fallu six ans pour faire aboutir mon projet de maison de santé. Un vrai parcours du combattant ! Il est bien difficile pour un maire, un conseiller général voire un sénateur de s'attaquer à la question du vide médical. La loi Hôpital-Patient-Santé-Territoire (HPST) comportait pourtant dans son intitulé le mot « territoire ». Aussi il e...

Je me réjouis de cette première réunion commune entre nos deux commissions.

Je veux redire que je suis très heureux de ces travaux communs et je rejoins pleinement les conclusions du président Assouline.

M. Raymond Vall . Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, décidément, les grands esprits se rencontrent !

Le débat actuel sur la transition énergétique doit porter cette ambition et il nous faut, filière par filière, tout mettre en œuvre pour soutenir nos entreprises et relocaliser les emplois perdus au cours des dernières années. Bien sûr, madame la ministre, vous n’y êtes pour rien, mais les dispositions nécessaires n’ont pas été prises et tous l...

Madame la ministre, je vous remercie de votre réponse, dont la dernière partie, en tout cas, est très satisfaisante. Je vous rappelle cependant que les résultats des appels d’offres de juin et de septembre 2012 ont été reportés, ainsi que ceux de l’année 2013. Il me paraît inconcevable de faire attendre plus longtemps les entreprises concernée...

Nous auditionnons MM. Philippe Pelletier et Jérôme Gatier, respectivement président et directeur du plan « Bâtiment durable ». En les rencontrant en novembre dernier, quelle ne fut pas mon amertume de constater le retard accumulé dans cet ambitieux programme qui vise désormais la rénovation thermique d'un million de logements par an. La volonté...

Nous vous remercions pour cet éclairage très instructif. Espérons que le débat de jeudi sur les énergies sera l'occasion de faire passer un message à la ministre.

Pour notre part, nous avons désigné hier M. Yves Rome comme rapporteur pour avis sur cette proposition de loi.

La commission du développement durable procèdera à la désignation de deux membres du groupe UMP, deux du groupe socialiste, ainsi que d'un membre des groupes RDSE et Ecologiste. Nous veillerons à trouver une représentation consensuelle.

Nous pourrions laisser désigner le membre du groupe RDSE par la commission des affaires économiques, et permettre à Evelyne Didier d'être désignée par la commission du développement durable, au titre du groupe CRC.

Nous accueillons Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé, pour évoquer la présence médicale sur notre territoire, sujet majeur pour nos concitoyens et motif d'inquiétude pour les élus locaux que nous sommes. Nous attendons notamment, Madame la Ministre, des décisions destinées à juguler la désertification médicale da...

Je vous remercie pour ces réponses précises et pour la manière dont vous avez pris le sujet en mains.

Notre collègue est en effet devenu spécialiste des questions aériennes. Sa candidature est opportune. Vincent Capo-Canellas est désigné rapporteur sur la proposition de loi.

J'entends toutes ces remarques. Le fonctionnement de notre commission n'est toutefois pas anormal ! La consultation élargie à la commission dans son ensemble pour désigner un rapporteur a un caractère démocratique et respecte les équilibres politiques. L'activité législative s'est en outre accélérée depuis la dernière réunion de notre bureau, e...

Nous sommes appelés à désigner un rapporteur pour avis sur la proposition de loi n° 682 (2011-2012), présentée par M. Philippe Marini, pour une fiscalité numérique neutre et équitable.

Hervé Maurey m'a également signalé sa candidature.

Cela n'est pas tout à fait exact, je pense par exemple au rapport sur la proposition de loi Doligé de Rémy Pointereau, mais n'envenimons pas le débat.

Rien n'a été prévu à l'avance.

Il n'y a aucune volonté de ne pas équilibrer les nominations.