Interventions de Raymond Vall

La commission recevra la ministre le 11 décembre prochain, et nous pourrons alors nous adresser à elle directement. La couverture numérique est le dernier espoir pour beaucoup de territoires ruraux.

En application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution, la commission va entendre M. Augustin de Romanet, candidat aux fonctions de président directeur général d'Aéroports de Paris. La nomination par décret en conseil des ministres ne peut intervenir qu'après l'audition du candidat devant les commissions compétentes de l'Assemblé...

Merci pour cet exposé dynamique, plein d'espoir, d'enthousiasme, de volonté de réussir.

Merci d'être venu nous exposer votre projet pour ADP, Monsieur de Romanet. M. de Romanet est raccompagné hors de la salle. La commission procède au vote. L'Assemblée nationale effectuant son dépouillement parallèlement, je peux à présent vous donner le résultat du scrutin : sur neuf suffrages exprimés, neuf votes favorables. Nos collègues dé...

La discussion générale sur la proposition de loi de Mme Marie-Christine Blandin a eu lieu le 15 octobre dans l'hémicycle. Les débats reprendront cet après-midi avec l'examen des articles. Il nous faut donc nous prononcer sur les amendements déposés sur le texte. Je crois, monsieur le rapporteur, que vous avez aussi de nombreux amendements nouve...

Cet amendement répond à nos observations. Il s'agit d'éviter la création d'une nouvelle autorité chargée de l'expertise de l'expertise. La création de la commission s'effectue à moyens constants. Les objections du groupe RDSE tombent... L'amendement n° DEVDUR-2 est adopté.

Le texte instaure une centralisation des alertes.

Il est vrai qu'on peut imaginer des actions visant à nuire, pour des raisons concurrentielles notamment. Il est donc important de commencer par traiter le problème au sein de l'entreprise.

L'alerte concerne-t-elle uniquement la mise en danger de la santé du travailleur ou peut-elle avoir un motif plus large ? Nous sommes ici dans un cas limite : a priori, la production d'une entreprise pharmaceutique a fait l'objet d'un agrément. Or, dans le cas des implants mammaires, ceux qui les fabriquaient savaient qu'ils étaient constitués ...

En effet, mais le temps d'appliquer l'amendement n° 3, les dégâts peuvent être déjà irréparables.

Je propose que notre commission émette un avis favorable à l'ensemble des amendements présentés par la commission des affaires sociales.

Je m'associe à ces propos : effectivement, l'aménagement du territoire doit être prioritaire dans le SNIT, ou bien nous manquons à tous nos devoirs. L'Etat se désengage des routes : il n'a plus que 9 000 kilomètres de routes nationales à entretenir et laisse tout le reste du réseau non autoroutier aux collectivités locales ! Dans certains cas, ...

Monsieur le président, je demande une suspension de séance, afin que la commission puisse examiner le problème soulevé par Mme la ministre.

La commission confirme son avis favorable sur l’amendement n° 41 rectifié bis, qui est maintenu

Et humaines !

Merci, monsieur le rapporteur, pour cette analyse précise et prudente, je partage vos observations : effectivement, nous devons rester vigilants, pour que les services ferroviaires ne se dégradent pas dans nos territoires.

Le Sénat a joué un rôle important dans la préparation de l'avant-projet de SNIT, nous nous en étions saisis à la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire - et c'est grâce à notre action opiniâtre que nous étions parvenus à faire rattacher in extremis au SNIT pas moins de douze routes nationales qui av...

On connaît bien ces sujets dans le Sud-ouest.

Nous sommes heureux de vous accueillir, Monsieur le ministre délégué chargé des transports, pour évoquer prioritairement les sujets qui font l'objet d'un rapport pour avis de notre commission : le ferroviaire et le fluvial, dont les crédits sont rapportés par notre collègue Roland Ries ; les transports maritimes avec Charles Revet ; le transpor...

Nous aussi !