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Si vous le permettez, madame la présidente, je ferai précéder la défense de cet amendement de quelques mots de présentation générale, à la suite, notamment, de l'excellent propos liminaire de notre rapporteur général. Voilà quelques jours, nous avons voté dans cet hémicycle la loi d'orientation agricole. À cette occasion, nous avons pu constat...

J'ai bien écouté les appréciations et l'avis donnés par M. le ministre. Ce sont effectivement des questions très techniques, qui portent pour la plupart sur la chimie du pétrole. Je suis d'ailleurs de son avis lorsqu'il dit que l'on ne devrait pas les aborder ici, dans la mesure où elles sont d'ordre règlementaire. Mais, à partir du moment où ...

Cet amendement est caractéristique du signal politique que nous voulons donner. Les biocarburants peuvent être incorporés dans les huiles par le biais d'esters qui proviennent, soit du méthanol d'origine fossile pétrolière, soit de l'éthanol d'origine biologique, puisqu'il s'agit de vin, d'alcools transformés ou de céréales fermentées. Pour f...

Je renvois la balle à M. Badré : je n'ai rien à ajouter à sa remarquable présentation !

Je les retire, madame la présidente, mais je me permets de dire très respectueusement à M. le ministre et à M. le rapporteur général que, si j'apprécie bien sûr l'amendement de synthèse que présente la commission et qui reprend globalement plusieurs des amendements déposés, dont les miens, j'estime qu'en l'état actuel des connaissances il s'agi...

Je rappelle que nos partenaires européens, en particulier les Allemands, que l'on cite souvent comme nos partenaires privilégiés au sein de l'Europe, sont allés beaucoup plus loin que nous en matière de détaxation des biocarburants. Je rappelle aussi que, derrière les biocarburants, il y a toute une économie sous-jacente qui est aujourd'hui un...

Cet amendement traduit également notre volonté de protéger au maximum la production de biocarburants sur notre territoire. Il nous est apparu que taxer à l'identique un hectolitre d'essence et un hectolitre de bioéthanol, comme envisage de le faire le ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, pénaliserait les biocarburants. Dès...

M. René Beaumont. Je regrette de ne pas avoir apporté mon ordinateur sur place, car je n'arrive pas à calculer aussi vite que M. le ministre à l'instant.

Pour ma part, ce que je vois, c'est qu'on taxe essentiellement, non un volume, mais une valeur énergétique. Il apparaît en tout cas, à mes yeux et aux yeux de tous ceux qui regardent les choses de façon simple, sauf à me démontrer le contraire, que, à valeur énergétique égale, on taxe un carburant, ce qui paraît logique, et non pas un volume ég...

C'est la première fois, je crois, que j'ai l'occasion, dans ma carrière parlementaire, de défendre un amendement quasi identique à celui de mes collègues du groupe CRC... Et j'en suis finalement ravi parce que cela montre qu'il y a, dans cette enceinte, une belle unanimité pour donner des signaux forts ! Cela dit, ma démarche et ma motivation n...

J'ai naturellement, comme d'habitude, écouté avec beaucoup d'intérêt les explications apportées par notre rapporteur général. Je serais fondé à croire que se pose un réel problème d'eurocompatibilité, pour reprendre les termes qu'il a employés et qui résument beaucoup de choses, si je n'avais noté que, lors de la conférence interministérielle ...

Cet amendement tend à favoriser, une nouvelle fois, le bioéthanol et, notamment, sa production directe par les distilleries. Pourquoi ? Parce qu'il existe des unités de production exclusivement consacrées aux tonnages en poids brut, les TPB, alors que les distilleries pourraient, elles, produirent à la fois de l'éthanol pour la fabrication des ...

Non, madame la présidente, je vais le retirer. Auparavant, je voudrais tout de même que l'on revienne un peu sur ce problème. Monsieur le ministre, monsieur le rapporteur général, vous avez parlé de toutes les filières, en particulier de la filière céréalière, de la filière betteravière et de la filière sucrière. C'est moi-même qui ai ajouté ...

Il s'agit d'un amendement tendant à développer un carburant qui n'est pas du tout utilisé dans notre pays, alors qu'il l'est considérablement ailleurs, en particulier en Amérique du Sud, à savoir le fameux E85, ainsi dénommé parce qu'il est composé à 85 % d'éthanol. Ce carburant répond tout à fait nos attentes. Il est idéal, puisqu'il produit ...

Non, je le retire, madame la présidente. Je serais tenté d'affirmer, par simple courtoisie, que les arguments présentés par mon collègue Badré sont suffisants, ce qui est le cas d'ailleurs. J'ajouterai seulement, après ce débat intéressant sur les biocarburants, qu'à l'évidence, monsieur le ministre, monsieur le rapporteur, si nous sommes d'ac...

Monsieur le ministre, si je me permets, à cette heure tardive, de distraire quelques instants d'un temps qui vous est précieux, c'est tout d'abord pour vous remercier et vous féliciter de nous soumettre cette loi d'orientation agricole - j'insiste sur le terme « orientation » -, dont notre agriculture a grand besoin. Pour raccourcir mon propos...

Je n'ai pas changé de camp. Je soutiens cet amendement parce qu'il me paraît intelligent et, surtout, parce qu'il soulève un problème de fond, à la fois en ce qui concerne les zones de captage d'eau, mais également sur le plan beaucoup plus vaste de l'environnement en ce qui concerne, par ailleurs, les unités de traitement des déchets, où peuve...