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Rapports de
René-Paul Savary
44 rapports signés
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06/11/2019 — Rapport N° 104 (2019-2020) (Tome 01) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2020 de financement de la sécurité sociale pour 2020 : Exposé général
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
06/11/2019 — Rapport N° 104 (2019-2020) (Tome 02) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2020 de financement de la sécurité sociale pour 2020 : Examen des articles
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
06/11/2019 — Rapport N° 104 (2019-2020) (Tome 03) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2020 de financement de la sécurité sociale pour 2020 : Tableau comparatif
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
09/10/2019 — Rapport d'information N° 40 (2019-2020) au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale de la commission des affaires sociales - Sur l'objectif national de dépenses d'assurance maladie
Rapporteur pour la Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale et de la commission des affaires sociales
26/09/2019 — Rapport d'information N° 749 (2018-2019) au nom de la commission des affaires sociales - Sur l'emploi des seniors
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
22/11/2018 — Avis N° 150 (2018-2019) (Tome 05) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2019 de finances pour 2019 : Régimes sociaux et de retraites - Pensions
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
07/11/2018 — Rapport N° 111 (2018-2019) (Tome 01) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2019 de financement de la sécurité sociale pour 2019 : Exposé général
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
07/11/2018 — Rapport N° 111 (2018-2019) (Tome 02) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2019 de financement de la sécurité sociale pour 2019 : Examen des articles
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
07/11/2018 — Rapport N° 111 (2018-2019) (Tome 03) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2019 de financement de la sécurité sociale pour 2019 : Tableau comparatif
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
23/11/2017 — Avis N° 111 (2017-2018) (Tome 05) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2018 : Régimes sociaux et de retraites - Pensions
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
08/11/2017 — Rapport N° 77 (2017-2018) (Tome 01) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2018 de financement de la sécurité sociale pour 2018 : Exposé général
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
08/11/2017 — Rapport N° 77 (2017-2018) (Tome 03) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2018 de financement de la sécurité sociale pour 2018 : Tableau comparatif
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
08/11/2017 — Rapport N° 77 (2017-2018) (Tome 02) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2018 de financement de la sécurité sociale pour 2018 : Examen des articles
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
26/07/2017 — Rapport d'information N° 685 (2016-2017) au nom de la commission des affaires sociales, sur les urgences hospitalières - Les urgences hospitalières, miroir des dysfonctionnements de notre système de santé
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
24/11/2016 — Avis N° 143 (2016-2017) (Tome 06) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2017 : Santé
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
09/11/2016 — Rapport N° 114 (2016-2017) (Tome 03) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de financement de la sécurité sociale pour 2017 : Secteur médico-social
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
09/11/2016 — Rapport N° 114 (2016-2017) (Tome 08) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de financement de la sécurité sociale pour 2017 : Tableau comparatif
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
09/11/2016 — Rapport N° 114 (2016-2017) (Tome 07) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de financement de la sécurité sociale pour 2017 : Examen des articles
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
09/12/2014 — Avis N° 154 (2014-2015) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
20/11/2014 — Avis N° 111 (2014-2015) (Tome 06) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2015 : Santé
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