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M. René-Paul Savary. Je souscris totalement aux propos de Daniel Gremillet : on n’arrive plus à comprendre ! Or, quand c’est flou, c’est qu’il y a un loup ! Ce n’est pas de moi…

Ce qu’on veut, c’est de la souplesse et l’adaptation des décisions aux territoires. Les manifestations actuelles nous montrent bien que les gens ont besoin de comprendre les décisions prises « pour leur rendre service ». Les artisans, notamment, sont particulièrement mobilisés en ce moment. Il faut peut-être s’en préoccuper. Nous sommes face à ...

Monsieur le ministre, vous m’avez un peu troublé en affirmant d’un ton très déterminé à propos de cette concertation avec les CCI que celles-ci avaient toutes accepté la réforme. Je me suis permis de retrouver un courrier qui m’avait été adressé. Je voudrais d’ailleurs dire à mon collègue Tourenne, qui attend une réponse, que j’étais intervenu...

Sur les réseaux de CHU, je suis un peu dubitatif. Les GHT fonctionnent car ils sont à l'échelle d'un territoire ou des bassins de vie. La coopération de CHU en réseaux au sein des grandes régions est plus délicate. La région Grand-Est va de Reims à Strasbourg : comment faire travailler ensemble les deux CHU séparés de 300 kilomètres ? C'est dif...

On ne réussira pas l'adaptation sans prendre en considération les acteurs de terrain. Les agriculteurs ont pris conscience depuis longtemps de la réalité des dérèglements climatiques et de ses impacts sur leur activité. Ils proposent également déjà de nombreuses solutions. On peut transformer la plante en entier, s'intéresser à la bio-économie,...

Si l'on pense, comme moi, que le CCNE doit jouer un rôle de pondérateur et s'attacher à faire accepter les innovations par la société, mieux vaut éviter de créer d'autres comités sur le numérique et l'environnement. Comme le Sénat, qui est renouvelé par moitié hors de l'élection présidentielle, il incarne la stabilité. En revanche, pour ne pas ...

Ce matin, j'ai entendu à la radio que le Parlement avait définitivement adopté le projet de loi... C'est dire le respect que l'on porte aux chambres ! Ce qui me choque, c'est qu'on choisisse des mesures financées par la dette, donc par l'impôt, déjà considéré comme trop lourd. Faire payer l'amélioration du niveau de vie d'aujourd'hui par les g...

Monsieur le rapporteur, si vous voulez modifier la phrase du rapport que j'ai citée, ne vous gênez pas...

Je vous prie tout d'abord d'excuser l'absence du président Milon, qui a dû regagner son département et m'a demandé de le remplacer pour présider notre réunion.

Avec le prélèvement à la source, cette prime de 1 000 euros versée par l'employeur en franchise de charges et d'impôt ne sera-t-elle pas soumise au taux de référence du bénéficiaire, de sorte qu'il faudra, comme pour la CSG, procéder à des remboursements à partir de mai ?

La cotisation patronale demeure, ce qui est moins incitatif que la mesure prise il y a quelques années...

Certes, mais ce sera payé par la dette publique et ne correspond pas tout à fait au discours du Président de la République. Voilà le problème - mais au Sénat, nous avons l'habitude... Nous avions émis des propositions qui auraient pu éviter certains soucis et retards. Écoutez les élus locaux quand ils font remonter la pression du terrain et ave...

Je ne partage pas vos analyses sur la caissière de supermarché. Si elle est malade un vendredi soir, elle ira se faire soigner, et il faudra trouver des soignants. À force de taxes, les gens vont finir par vivre de la solidarité. Les contrats courts permettent d'avoir une petite partie de ses ressources qui provient de revenus d'activités. Dan...

Je comprends votre raisonnement, mais si rien ne remplace cette formule, on va réduire l'activité économique. De plus en plus de restaurants ferment certains soirs, notamment dans les zones rurales, pour ne pas avoir de charges de personnel trop importantes. À terme, cela fait moins d'activité, donc moins de cotisations, et crée moins de valeur...

Merci pour ce rapport de grande qualité, qui rend compte d'une réflexion pertinente, dont je ne partage pas les conclusions : la réorganisation des CHU en réseaux, que vous préconisez, va à l'encontre de la recherche de proximité. Les patients vont là où ils ont confiance, puisqu'ils sont de toute façon remboursés. Pour les soins, la proximité ...