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Rapports de Renée Nicoux

10 rapports signés

21/11/2013 — Avis N° 157 (2013-2014) (Tome 01) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2014 : Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

15/05/2013 — Rapport N° 573 (2012-2013) au nom de la commission des affaires économiques, sur la proposition de résolution européenne présentée, au nom de la commission européenne sur la réforme de la PAC

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

22/01/2013 — Rapport d'information N° 271 (2012-2013) au nom de la délégation Sénatoriale à la prospective sur - L'avenir des campagnes

Rapporteur pour la Délégation sénatoriale à la prospective

22/11/2012 — Avis N° 149 (2012-2013) (Tome 01) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2013 : Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

04/07/2012 — Rapport d'information N° 628 (2011-2012) au nom de la commission des affaires économiques, sur le déplacement d'une délégation de la commission des affaires économiques en allemagne - L'Allemagne: une réussite économique, à quel prix?

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

21/02/2012 — Rapport d'information N° 388 (2011-2012) au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, sur le déplacement d'une délégation de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire en corée du sud - La Corée du Sud : richesse d'un pays développé, dynamisme d'un pays émergent

Rapporteur pour la Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

17/11/2011 — Avis N° 111 (2011-2012) (Tome 01) au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2012 : Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales

Rapporteur pour la Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

05/10/2010 — Motion N° 4 (2010-2011) tendant à proposer au président de la république de soumettre au référendum le projet de loi, adopté par l'assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant réforme des retraites

19/01/2010 — Motion N° 206 (2009-2010) tendant à proposer au président de la république de soumettre au référendum le projet de loi de réforme des collectivités territoriales

03/11/2009 — Motion N° 75 (2009-2010) tendant à proposer au président de la république de soumettre au référendum le projet de loi relatif à l'entreprise publique la poste et aux activités postales

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