Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Robert Bret
1155 interventions trouvées.
Ils sont plutôt favorables à la qualité du service public !
Dans quel monde vivez-vous, monsieur Gournac ?
M. Robert Bret. Est-ce qu'une loi peut nous garantir que la foudre ne tombera pas ?
C'est trop long !
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, le texte qui nous est soumis aujourd'hui vise, dans son article 1er, à ratifier l'ordonnance du 1er juin 2006 portant refonte de la partie législative du code de la justice militaire, mais il modifie surtout, dans ses articles 2 et 3, quelques aspects non négligeables du code de ...
Je ne suis pas intervenu dans la discussion générale, car ce texte appelait de ma part les mêmes remarques que le précédent. Tout en approuvant le projet de loi, qui permet d'assurer une meilleure protection et davantage de sécurité dans toute une série de domaines, je regrette à mon tour qu'il soit examiné en fin de législature, plus de deux ...
Mais oui, il n'en est pas question ici !
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, je m'étonne de l'examen d'une telle proposition de loi à quelques semaines de scrutins importants qui ont notamment pour enjeu l'évolution institutionnelle de notre pays. J'y vois plutôt un ballon d'essai. En effet, selon notre rapporteur Patrice Gélard, le présent texte ne pourr...
Je vous en prie, monsieur le président de la commission.
Le droit d'initiative parlementaire est l'une des rares prérogatives du Parlement !
Mais un sujet aussi sensible que la Corse, sujet que vous connaissez bien, monsieur le président de la commission, ...
... mérite une approche sinon plus prudente, du moins plus pointue et qui prenne en compte, au-delà des auditions du rapporteur, la réalité politique et sociale en Corse. Selon l'auteur de la proposition de loi, c'est cette restriction démocratique qui permettrait de débloquer l'institution. Mais est-ce en raison du mode de scrutin actuel, mon...
C'est la réalité : il n'y a pas d'accord entre vous !
Un brouillon !
Eh oui !
Votez contre, alors !
Qui ne dit mot consent !
Des doigts se lèvent...
M. Robert Bret. Ils en restent cois !
M. Robert Bret. Il y a longtemps !
