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Les interventions de Robert Tropeano sur ce dossier
6 amendements trouvés
29/11/2007 — Amendement N° II-97 au texte N° 20072008-090 - Article 33 et Etat B (Rejeté)
Mme Printz, M. Tropeano, Mmes San Vicente-Baudrin, Le Texier, Demontès, Schillinger, MM. Domeizel, Godefroy, Masseret...
Modifier comme suit les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d'engagement Autorisations d'engagement Crédits de paiement Crédits de paiement + - + - Liens entre la nation et son armée Dont Titre 2 26 000 000 26 000 000 Mémoire, reconnaissance et réparation en faveur du monde comb...
29/11/2007 — Amendement N° II-71 au texte N° 20072008-090 - Article 33 et Etat B (Rejeté)
Mme Printz, M. Tropeano, Mmes San Vicente-Baudrin, Le Texier, Demontès, Schillinger, MM. Domeizel, Godefroy, Masseret...
Modifier comme suit les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d'engagement Autorisations d'engagement Crédits de paiement Crédits de paiement + - + - Liens entre la nation et son armée Dont Titre 2 10 000 000 10 000 000 Mémoire, reconnaissance et réparation en faveur du monde comb...
29/11/2007 — Amendement N° II-70 au texte N° 20072008-090 - Article 33 et Etat B (Rejeté)
Mme Printz, M. Tropeano, Mmes San Vicente-Baudrin, Le Texier, Demontès, Schillinger, MM. Domeizel, Godefroy, Masseret...
Modifier comme suit les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d'engagement Autorisations d'engagement Crédits de paiement Crédits de paiement + - + - Liens entre la nation et son armée Dont Titre 2 50 000 000 50 000 000 Mémoire, reconnaissance et réparation en faveur du monde comb...
29/11/2007 — Amendement N° II-69 au texte N° 20072008-090 - Article 33 et Etat B (Rejeté)
Mme Printz, M. Tropeano, Mmes San Vicente-Baudrin, Le Texier, Demontès, Schillinger, MM. Domeizel, Godefroy, Masseret...
Modifier comme suit les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d'engagement Autorisations d'engagement Crédits de paiement Crédits de paiement + - + - Liens entre la nation et son armée Dont Titre 2 5 000 000 5 000 000 Mémoire, reconnaissance et réparation en faveur du monde combat...
29/11/2007 — Amendement N° II-68 au texte N° 20072008-090 - Article 33 et Etat B (Rejeté)
Mme Printz, M. Tropeano, Mmes San Vicente-Baudrin, Le Texier, Demontès, Schillinger, MM. Domeizel, Godefroy, Masseret...
Modifier comme suit les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d'engagement Autorisations d'engagement Crédits de paiement Crédits de paiement + - + - Liens entre la nation et son armée Dont Titre 2 10 000 000 10 000 000 Mémoire, reconnaissance et réparation en faveur du monde comb...
28/11/2007 — Amendement N° II-67 au texte N° 20072008-090 - Article 41 quater (Irrecevable)
Mme Printz, M. Tropeano, Mmes San Vicente-Baudrin, Le Texier, Demontès, Schillinger, MM. Domeizel, Godefroy, Masseret...
Exposé sommaire : Cet amendement a été déclaré irrecevable par la commission des finances.
