Les amendements de Roger Karoutchi pour ce dossier
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Nous avons assisté, voilà quelques jours, à une manifestation de retraités. Par définition, les quelque 15 millions de retraités que compte aujourd’hui la France ne sont ni aussi bien représentés ni aussi bien organisés que les actifs. Mais ils existent, et ils se regroupent en associations. Or celles-ci sont finalement assez peu consultées, a...
Ne voulant pas entraîner la CFR dans une défaite, je vais, compte tenu du double avis négatif de la commission et du Gouvernement, que je regrette infiniment, retirer cet amendement, dont je suis le premier à reconnaître qu’il a surtout valeur d’appel. Je comprends très bien que chacune des organisations membres de la CFR siège déjà dans un ce...
Ces dispositions, comme celles de l’amendement que j’ai précédemment défendu, se fondent sur un constat simple : il faut élargir le cercle du conseil départemental de la citoyenneté et de l’autonomie. À cette fin, nous proposons au Sénat de modifier légèrement la rédaction de l’alinéa 7 pour assurer la représentation des personnes retraitées. ...
Cet amendement vise tout simplement à inclure les personnes retraitées dans l’élaboration des missions visées aux alinéas 8 et 9 de l’article 54 bis du présent projet de loi.
J’ai réussi à ne faire adopter ce matin qu’un seul de mes amendements : celui que j’ai retiré et qui a été repris par la commission !
Je vois que je suis cosignataire de cet amendement, je vais donc le présenter… Les services d’aide à domicile agréés du secteur associatif et commercial bénéficient d’une liberté tarifaire sur les champs d’intervention autres que ceux qui relèvent des compétences des conseils généraux. Le déploiement des CPOM vise à mieux financer et solvabil...
M. Roger Karoutchi. J’espère, monsieur le corapporteur, que vous n’avez pas émis un avis négatif parce que je n’appartiens pas à l’UDI-UC…
Face à l’accord du corapporteur et de Mme la secrétaire d’État, je retire l’amendement n° 80 rectifié. J’espère que mon collègue Savary ne m’étranglera pas…
Vingt-neuf sénateurs du groupe UMP et moi-même avons déposé l’amendement n° 79 rectifié qui tend à supprimer l’article 32 bis. Je ne reviendrai pas sur tout ce qui a été dit, mais – Jean-Noël Cardoux me pardonnera, il sait le profond respect que j’ai pour lui – entendre parler de « fiscalité intelligente » m’inquiète toujours ! Que sign...