Amélioration du système de santé par la confiance et la simplification

Je suis saisi de quatorze amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 191, présenté par Mmes Cohen, Apourceau-Poly et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Alinéa 11 Remplacer cet alinéa par treize alinéas ainsi rédigés : « Dans les centres hospitaliers et universit...

L’amendement n° 155 rectifié ter, présenté par M. Longeot, Mme Jacquemet, M. Kern, Mmes Doineau et Billon, MM. Duffourg, Chauvet et Cigolotti, Mme Vérien, MM. S. Demilly, Le Nay, Levi, P. Martin et Louault, Mme Dindar, M. Canevet, Mme de La Provôté et M. Delahaye, est ainsi libellé : Alinéa 11 1° Première phrase Supprimer les mots : ...

Les quatre amendements suivants sont identiques. L’amendement n° 22 rectifié bis est présenté par Mmes N. Delattre et Pantel, MM. Requier, Roux, Fialaire, Gold et Guérini, Mme Guillotin, M. Guiol, Mme M. Carrère et MM. Artano, Bilhac et Louault. L’amendement n° 64 rectifié est présenté par M. Piednoir, Mme L. Darcos, MM. Pellevat, Basc...

Les quatre amendements suivants sont également identiques. L’amendement n° 23 rectifié est présenté par Mme N. Delattre, MM. Artano, Bilhac et Cabanel, Mme M. Carrère, MM. Fialaire, Gold et Guérini, Mme Guillotin, M. Guiol, Mme Pantel et MM. Requier et Roux. L’amendement n° 94 est présenté par M. Jomier, Mmes Meunier et Lubin, M. Kanner, Mmes...

L’amendement n° 171, présenté par M. Jomier, Mme Lubin, M. Kanner, Mmes Conconne et Féret, M. Fichet, Mmes Jasmin, Le Houerou, Meunier, Poumirol et Rossignol, M. Antiste, Mmes Bonnefoy et Briquet, M. P. Joly et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Alinéa 11, première phrase Supprimer les mots : et ...

L’amendement n° 169, présenté par M. Jomier, Mme Lubin, M. Kanner, Mmes Conconne et Féret, M. Fichet, Mmes Jasmin, Le Houerou, Meunier, Poumirol et Rossignol, M. Antiste, Mmes Bonnefoy et Briquet, M. P. Joly et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Alinéa 11, première phrase Remplacer les mots : du ...

L’amendement n° 134, présenté par Mmes Cohen, Apourceau-Poly et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Alinéa 11, première phrase Compléter cette phrase par les mots : et concertation des personnels affectés dans le service La parole est à Mme Cathy Apourceau-Poly.

L’amendement n° 109, présenté par Mme Poncet Monge, M. Benarroche, Mme Benbassa, MM. Dantec, Dossus, Fernique, Gontard et Labbé, Mme de Marco, MM. Parigi et Salmon et Mme Taillé-Polian, est ainsi libellé : Alinéa 11, seconde phrase Remplacer les mots : revient au directeur d’établissement par les mots : est renvoyée à une commission parita...

Madame Poncet Monge, votre amendement a été placé à cet endroit du dérouleur de notre séance parce qu’il a pour objet la seconde phrase de l’alinéa 11 de l’article 5, tandis que les autres amendements visent la première phrase du même alinéa.

En conséquence, les amendements identiques n° 22 rectifié bis, 64 rectifié, 93 et 162, ainsi que les amendements identiques n° 23 rectifié, 94, 157 rectifié bis et 163, n’ont plus d’objet. Je mets aux voix l’amendement n° 171.

L’amendement n° 204, présenté par M. Milon, au nom de la commission, est ainsi libellé : Alinéa 14, première phrase Supprimer les mots : au projet de gouvernance et de management participatif, La parole est à M. le rapporteur.

Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° 188 rectifié est présenté par Mme Guillotin, MM. Artano, Bilhac et Cabanel, Mmes M. Carrère et N. Delattre, MM. Fialaire, Gold, Guérini et Guiol, Mme Pantel et MM. Requier et Roux. L’amendement n° 198 rectifié bis est présenté par Mme Doineau, MM. Moga, Kern, J.-M. Arnaud et...

L’amendement n° 52 rectifié, présenté par M. Henno, Mmes N. Goulet, Vermeillet, Billon et Saint-Pé, MM. Détraigne, Levi, Le Nay, Lafon, Laugier et S. Demilly, Mmes Gatel et Dindar, MM. Kern, Maurey, Chauvet et Le Gleut et Mme Jacquemet, est ainsi libellé : Après l’alinéa 15 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « Le chef de service et le cadre de...

L’amendement n° 52 rectifié est retiré. L’amendement n° 205, présenté par M. Milon, au nom de la commission, est ainsi libellé : Alinéa 17 Supprimer cet alinéa. La parole est à M. le rapporteur.

Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° 62 rectifié est présenté par MM. Vanlerenberghe, Moga et Canevet, Mmes Vermeillet, Doineau et Dindar, MM. J.M. Arnaud et P. Martin, Mme Saint-Pé, M. Cigolotti, Mme Billon et MM. Lafon, Henno et Capo-Canellas. L’amendement n° 116 rectifié bis est présenté par MM. Kern et Mizz...

L’amendement n° 116 rectifié bis est retiré. Monsieur Moga, l’amendement n° 62 rectifié est-il maintenu ?

L’amendement n° 62 rectifié est retiré. Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° 61 rectifié est présenté par MM. Vanlerenberghe, Moga et Canevet, Mmes Vermeillet, Doineau et Dindar, MM. J.M. Arnaud et P. Martin, Mme Saint-Pé, M. Cigolotti, Mme Billon et MM. Lafon, Henno et Capo-Canellas. L’amendement n° 113 rectifié ...