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Dossier sur le site du Sénat
Amélioration du système de santé par la confiance et la simplification
Organisation du dossier
- Discussion en procédure accélérée d'une proposition de loi dans le texte de la commission
- Question préalable
- Demande de renvoi à la commission
- Discussion générale
- Proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
- Article 1er
- Articles additionnels après l'article 1er
- Article 1er bis A
- Article 1er bis
- Article 1er ter A
- Article 1er ter
- Articles additionnels avant l'article 2
- Article 2
- Article additionnel après l'article 2
- Article 2 bis
- Article 2 quater
- Article additionnel après l'article 2 quater
- Article 2 quinquies A
- Article 2 quinquies B
- Suite de la discussion en procédure accélérée d'une proposition de loi dans le texte de la commission
- Article 2 quinquies
- Articles additionnels après l'article 2 quinquies
- Article 3
- Article additionnel après l'article 3
- Article 4
- Article 4 bis
- Article 4 ter
- Article additionnel après l'article 4 ter
- Article 4 quater
- Article additionnel après l'article 4 quater
- Article 5
- Articles additionnels après l'article 5
- Article 5 bis
- Article 6
- Article 6 bis
- Article 7
- Articles additionnels après l'article 7
- Article 7 bis
- Suite de la discussion en procédure accélérée et adoption d'une proposition de loi dans le texte de la commission modifié
- Article additionnel après l'article 7 bis
- Article 8
- Article 8 bis
- Article 9
- Article additionnel après l'article 9
- Article 9 bis
- Article additionnel après l'article 9 bis
- Article 9 ter
- Article 10
- Article additionnel après l'article 10
- Article 11
- Article 11 bis
- Articles additionnels après l'article 11 bis
- Article 12
- Article 13
- Article 13 bis
- Article 13 ter
- Article 13 quater
- Article 14
- Articles additionnels après l'article 14
- Article 14 bis
- Article 14 ter
- Article 15
- Vote sur l'ensemble
- Rejet en nouvelle lecture d'une proposition de loi
Documents législatifs
- Texte adopté N° 64 (2020-2021) 18 février 2021, sur la proposition de loi, sur la proposition de loi
- Texte adopté N° 90 (2020-2021) 1 avril 2021, sur la proposition de loi, sur la proposition de loi
- Proposition de loi N° 200 (2020-2021), adoptée par l’Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée (131 amendements)
- Rapport N° 356 (2020-2021), au nom de la commission des affaires sociales, sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée
- Texte de la commission N° 357 (2020-2021), sur la proposition de loi (333 amendements)
- Rapport N° 398 (2020-2021), au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi
- Proposition de loi N° 399 (2020-2021) résultat des travaux de la commission mixte paritaire résultat des travaux de la commission mixte paritaire
- Proposition de loi N° 461 (2020-2021), adoptée par l’Assemblée nationale, en nouvelle lecture (39 amendements)
- Rapport N° 476 (2020-2021), au nom de la commission des affaires sociales, sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, en nouvelle lecture
- Proposition de loi N° 477 (2020-2021) résultat des travaux de commission résultat des travaux de la commission des affaires sociales
Toutes les séances consacrées à ce dossier
Les principaux orateurs sur ce dossier :
- Alain Milon (84 interventions)
- Bernard Jomier (35 interventions)
- Laurence Cohen (28 interventions)
- Daniel Chasseing (22 interventions)
- Raymonde Poncet Monge (16 interventions)
- Véronique Guillotin (12 interventions)
- Cathy Apourceau-Poly (12 interventions)
- René-Paul Savary (11 interventions)
- Elisabeth Doineau (10 interventions)
- Olivier Henno (8 interventions)
- Philippe Mouiller (7 interventions)
- Claude Kern (7 interventions)
- Corinne Imbert (7 interventions)
- Jean-François Longeot (6 interventions)
- Dominique Théophile (6 interventions)
- Émilienne Poumirol (5 interventions)
- Catherine Deroche (5 interventions)
- Michelle Meunier (5 interventions)
- Bernard Bonne (4 interventions)
- Bernard Fialaire (4 interventions)
- Annie Le Houerou (4 interventions)
- Jean-Michel Arnaud (3 interventions)
- Florence Lassarade (3 interventions)
- Frédérique Puissat (3 interventions)
- Xavier Iacovelli (2 interventions)
- Max Brisson (2 interventions)
- Roger Karoutchi (2 interventions)
- Nicole Duranton (1 intervention)
- Maryse Carrère (1 intervention)
- Annick Jacquemet (1 intervention)
Derniers commentaires sur Amélioration du système de santé par la confiance et la simplification
Texte de la commission N° 357 (2020-2021) - À propos de l'amendement n°142, aristide a dit le 17/07/2022 :
"Selon, plusieurs thèses de médecine générale, 93% des étudiantes en médecine générale déclarent avoir subi des violences psychologiques, 53% des violences sexuelles et sexistes, 49% des violences physiques et 20% un bizutage." Et moi qui croyais que les médecins étaient des citoyens éclairés et ...
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