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Les amendements de Roger Karoutchi pour ce dossier
472 interventions trouvées.
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Action de la France en Europe et dans le monde dont titre 2 Diplomatie culturelle et d’influence dont titre 2 Français à l’étranger et affaires consulaires dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. Jean-Yves Leconte.
L’amendement n° II-1142, présenté par Mme Renaud-Garabedian et M. Bansard, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Action de la France en Europe et dans le monde dont titre 2 Diplomatie culturelle et d’influence dont titre 2 Français à l’étranger et affaires consulaires dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à Mme Évelyne Renaud-Garabedian.
L’amendement n° II-1279, présenté par Mme M. Vogel, est ainsi libellé : I. – Créer le programme : Autonomie et dépendance des Français établis hors de France II. – En conséquence, modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Action de la France en Europe et dans le monde dont titre 2 Diplomatie culturelle et d’influence dont titre 2 Français à l’étranger et affaires consulaires dont titre 2 Autonomie et dépendance des Français établis hors de France TOTAL SOLDE La parole est ...
L’amendement n° II-1240, présenté par M. Leconte, Mme Conway-Mouret, MM. Chantrel, Temal et Kanner, Mmes Carlotti et G. Jourda, MM. Roger, Todeschini, M. Vallet, Vallini, Vaugrenard, Gillé et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : I. – Créer le programme : Assemblée des Français de l’étranger II. – E...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Action de la France en Europe et dans le monde dont titre 2 Diplomatie culturelle et d’influence dont titre 2 Français à l’étranger et affaires consulaires dont titre 2 150 000 150 000 Assemblée des Français de l’étranger dont titre 2...
L’amendement n° II-1243, présenté par M. Chantrel, Mme Conway-Mouret, MM. Leconte, Temal et Kanner, Mmes Carlotti et G. Jourda, MM. Roger, Todeschini, M. Vallet, Vallini, Vaugrenard, Gillé et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Action de la France en Europe et dans le monde dont titre 2 Diplomatie culturelle et d’influence dont titre 2 Français à l’étranger et affaires consulaires dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. Yan Chantrel.
L’amendement n° II-1241, présenté par M. Chantrel, Mme Conway-Mouret, MM. Leconte, Temal et Kanner, Mmes Carlotti et G. Jourda, MM. Roger, Todeschini, M. Vallet, Vallini, Vaugrenard, Gillé et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Action de la France en Europe et dans le monde dont titre 2 Diplomatie culturelle et d’influence dont titre 2 Français à l’étranger et affaires consulaires dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. Yan Chantrel.
Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° II-1219 rectifié bis, présenté par MM. Le Gleut, Retailleau, Frassa et Bascher, Mme Belrhiti, M. Bouchet, Mme V. Boyer, M. Charon, Mme L. Darcos et MM. D. Laurent, Mouiller, Perrin, Rietmann, Saury et Somon, est ainsi libellé : I. – Créer le pro...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Action de la France en Europe et dans le monde dont titre 2 Diplomatie culturelle et d’influence dont titre 2 Français à l’étranger et affaires consulaires dont titre 2 Fonds de soutien pour le développement des Chambres de Commerce internationales TOTAL S...
L’amendement n° II-1255, présenté par Mme Conway-Mouret, MM. Chantrel, Leconte, Temal et Kanner, Mmes Carlotti et G. Jourda, MM. Roger, Todeschini, M. Vallet, Vallini, Vaugrenard, Gillé et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : I. – Créer le programme : Fonds de soutien pour le développement des Chamb...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Action de la France en Europe et dans le monde dont titre 2 Diplomatie culturelle et d’influence dont titre 2 Français à l’étranger et affaires consulaires dont titre 2 Fonds de soutien pour le développement des Chambres de Commerce internationales TOTAL S...
L’amendement n° II-1231, présenté par Mme Conway-Mouret, MM. Chantrel, Leconte, Temal et Kanner, Mmes Carlotti et G. Jourda, MM. Roger, Todeschini, M. Vallet, Vallini, Vaugrenard, Gillé et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Action de la France en Europe et dans le monde dont titre 2 Diplomatie culturelle et d’influence dont titre 2 Français à l’étranger et affaires consulaires dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à Mme Hélène Conway-Mouret.
Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° II-1239, présenté par M. Leconte, Mme Conway-Mouret, MM. Chantrel, Temal et Kanner, Mmes Carlotti et G. Jourda, MM. Roger, Todeschini, M. Vallet, Vallini, Vaugrenard, Gillé et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libell...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Action de la France en Europe et dans le monde dont titre 2 Diplomatie culturelle et d’influence dont titre 2 Français à l’étranger et affaires consulaires dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. Jean-Yves Leconte.
L’amendement n° II-1277, présenté par Mme M. Vogel, MM. Gontard, Benarroche, Breuiller, Dantec, Dossus, Fernique et Labbé, Mme de Marco, MM. Parigi et Salmon et Mme Poncet Monge, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
