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Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.
Personne ne demande la parole ?… Je mets aux voix l’article unique constituant l’ensemble de la proposition de loi visant à assurer la pérennité des établissements de spectacles cinématographiques et l’accès au cinéma dans les outre-mer. J’ai été saisi d’une demande de scrutin public émanant du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain. I...
Personne ne demande la parole ?… Je mets aux voix l’article unique constituant l’ensemble de la proposition de loi visant à assurer la pérennité des établissements de spectacles cinématographiques et l’accès au cinéma dans les outre-mer. J’ai été saisi d’une demande de scrutin public émanant du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain. I...
Voici, compte tenu de l'ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 304 : Le Sénat a adopté. § Mes chers collègues, je constate que la proposition de loi a été adoptée à l'unanimité des présents. Le fait étant assez rare dans cet hémicycle, je vous...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 304 : Nombre de votants342Nombre de suffrages exprimés341Pour l’adoption341Le Sénat a adopté.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 304 : Nombre de votants342Nombre de suffrages exprimés341Pour l’adoption341Le Sénat a adopté.
Mes chers collègues, je constate que la proposition de loi a été adoptée à l’unanimité des présents. Le fait étant assez rare dans cet hémicycle, je vous félicite, madame Conconne, et je vous donne la parole pour conclure.
L'ordre du jour appelle la discussion, à la demande du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, de la proposition de loi visant à renforcer la protection des mineurs et l'honorabilité dans le sport, présentée par M. Sebastien Pla et plusieurs de ses collègues (proposition n° 241, texte de la commission n° 700, rapport n° 699). Dans la dis...
Mes chers collègues, je constate que la proposition de loi a été adoptée à l’unanimité des présents. Le fait étant assez rare dans cet hémicycle, je vous félicite, madame Conconne, et je vous donne la parole pour conclure.
La parole est à M. le rapporteur.
L’ordre du jour appelle la discussion, à la demande du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, de la proposition de loi visant à renforcer la protection des mineurs et l’honorabilité dans le sport, présentée par M. Sebastien Pla et plusieurs de ses collègues (proposition n° 241, texte de la commission n° 700, rapport n° 699). Dans la dis...
La parole est à Mme la ministre.
L’ordre du jour appelle la discussion, à la demande du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, de la proposition de loi visant à renforcer la protection des mineurs et l’honorabilité dans le sport, présentée par M. Sebastien Pla et plusieurs de ses collègues (proposition n° 241, texte de la commission n° 700, rapport n° 699). Dans la dis...
La parole est à Mme Céline Brulin.
La parole est à M. le rapporteur.
M. le président. La parole est à M. Pierre-Antoine Levi.
La parole est à M. le rapporteur.