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Interventions en hémicycle de Roger Karoutchi
25997 interventions trouvées.
La parole est à Mme Marie-Claude Varaillas, pour explication de vote.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l'article 11. Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quatorze heures quarante-cinq. La séance est suspendue.
La parole est à Mme Marie-Claude Varaillas, pour explication de vote.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 152 rectifié bis, 181 rectifié, 257, 372 rectifié bis et 334 rectifié bis.
La parole est à M. le ministre délégué.
La parole est à M. le ministre délégué.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l’article 11. Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quatorze heures quarante-cinq. La séance est suspendue.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 152 rectifié bis, 181 rectifié, 257, 372 rectifié bis et 334 rectifié bis.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 152 rectifié bis, 181 rectifié, 257, 372 rectifié bis et 334 rectifié bis.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l’article 11. Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quatorze heures quarante-cinq. La séance est suspendue.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l’article 11. Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quatorze heures quarante-cinq. La séance est suspendue.
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
L’ordre du jour appelle l’examen des demandes de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication et de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale tendant à obtenir du Sénat, en application de l’article 5 ter, de l’ordonnance n° 58-1100 du ...
En conséquence, la commission de la culture, de l’éducation et de la communication et la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale se voient conférer, pour une durée de six mois, les prérogatives attribuées aux commissions d’enquête pour mener cette mission conjointe...
L’ordre du jour appelle la discussion, à la demande du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, de la proposition de loi visant à assurer la pérennité des établissements de spectacles cinématographiques et l’accès au cinéma dans les outre-mer, présentée par Mme Catherine Conconne et plusieurs de ses collègues (proposition n° 506, texte de ...
M. le président. La parole est à Mme la rapporteure.
La parole est à M. le ministre délégué.
M. le président. La parole est à Mme Sylvie Robert.
La parole est à M. le ministre délégué.
