Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Roger Karoutchi
25997 interventions trouvées.
Je mets aux voix l’amendement n° 7.
Je mets aux voix l’amendement n° 33.
Quel est l'avis de la commission ?
L’amendement n° 53, présenté par M. M. Vallet et Mme G. Jourda, est ainsi libellé : Alinéa 2 1° Avant-dernière phrase Supprimer les mots : , en particulier 2° Après l’avant-dernière phrase Insérer une phrase ainsi rédigée : Cette dernière alliance, non exclusive, ne saurait empêcher la France, fidèle à sa tradition de Nation présente sur...
Je mets aux voix l’amendement n° 7.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
L’amendement n° 53, présenté par M. M. Vallet et Mme G. Jourda, est ainsi libellé : Alinéa 2 1° Avant-dernière phrase Supprimer les mots : , en particulier 2° Après l’avant-dernière phrase Insérer une phrase ainsi rédigée : Cette dernière alliance, non exclusive, ne saurait empêcher la France, fidèle à sa tradition de Nation présente sur...
La parole est à M. Philippe Folliot, pour explication de vote.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
L'amendement n° 25 rectifié bis est retiré. Je suis saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 129, présenté par M. P. Laurent, Mme Gréaume et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Alinéa 9, après la troisième phrase Insérer deux phrases ainsi ...
La parole est à M. Mickaël Vallet, pour explication de vote.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L'amendement n° 196, présenté par MM. Gontard, Benarroche, Breuiller, Dantec, Dossus, Fernique et Labbé, Mme de Marco, M. Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mme M. Vogel, est ainsi libellé : Alinéa 9, après la troisième phrase Insérer une phrase ainsi rédigée : En raison de la complémentarité du traité sur la non-prolifération des armes ...
La parole est à Mme Gisèle Jourda, pour explication de vote.
La parole est à M. Mickaël Vallet, pour explication de vote.
Quel est l'avis de la commission ?
Je mets aux voix l’amendement n° 53.
La parole est à Mme Gisèle Jourda, pour explication de vote.
