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Interventions de Roger Karoutchi
27837 interventions trouvées.
La parole est à M. Bernard Jomier, pour présenter l’amendement n° 93.
La parole est à M. Dominique Théophile, pour présenter l’amendement n° 162.
Les quatre amendements suivants sont également identiques. L’amendement n° 23 rectifié est présenté par Mme N. Delattre, MM. Artano, Bilhac et Cabanel, Mme M. Carrère, MM. Fialaire, Gold et Guérini, Mme Guillotin, M. Guiol, Mme Pantel et MM. Requier et Roux. L’amendement n° 94 est présenté par M. Jomier, Mmes Meunier et Lubin, M. Kanner, Mmes...
La parole est à M. Bernard Jomier, pour présenter l’amendement n° 94.
La parole est à M. Jean-François Longeot, pour présenter l’amendement n° 157 rectifié bis.
La parole est à M. Dominique Théophile, pour présenter l’amendement n° 163.
L’amendement n° 171, présenté par M. Jomier, Mme Lubin, M. Kanner, Mmes Conconne et Féret, M. Fichet, Mmes Jasmin, Le Houerou, Meunier, Poumirol et Rossignol, M. Antiste, Mmes Bonnefoy et Briquet, M. P. Joly et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Alinéa 11, première phrase Supprimer les mots : et ...
L’amendement n° 169, présenté par M. Jomier, Mme Lubin, M. Kanner, Mmes Conconne et Féret, M. Fichet, Mmes Jasmin, Le Houerou, Meunier, Poumirol et Rossignol, M. Antiste, Mmes Bonnefoy et Briquet, M. P. Joly et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Alinéa 11, première phrase Remplacer les mots : du ...
L’amendement n° 134, présenté par Mmes Cohen, Apourceau-Poly et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Alinéa 11, première phrase Compléter cette phrase par les mots : et concertation des personnels affectés dans le service La parole est à Mme Cathy Apourceau-Poly.
L’amendement n° 109, présenté par Mme Poncet Monge, M. Benarroche, Mme Benbassa, MM. Dantec, Dossus, Fernique, Gontard et Labbé, Mme de Marco, MM. Parigi et Salmon et Mme Taillé-Polian, est ainsi libellé : Alinéa 11, seconde phrase Remplacer les mots : revient au directeur d’établissement par les mots : est renvoyée à une commission parita...
Madame Poncet Monge, votre amendement a été placé à cet endroit du dérouleur de notre séance parce qu’il a pour objet la seconde phrase de l’alinéa 11 de l’article 5, tandis que les autres amendements visent la première phrase du même alinéa.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 191.
Je mets aux voix l’amendement n° 155 rectifié ter.
En conséquence, les amendements identiques n° 22 rectifié bis, 64 rectifié, 93 et 162, ainsi que les amendements identiques n° 23 rectifié, 94, 157 rectifié bis et 163, n’ont plus d’objet. Je mets aux voix l’amendement n° 171.
Je mets aux voix l’amendement n° 169.
Je mets aux voix l’amendement n° 134.
Je mets aux voix l’amendement n° 109.
L’amendement n° 204, présenté par M. Milon, au nom de la commission, est ainsi libellé : Alinéa 14, première phrase Supprimer les mots : au projet de gouvernance et de management participatif, La parole est à M. le rapporteur.
