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La parole est à Mme la rapporteure.
La parole est à M. André Reichardt, sur l’article.
Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° 71 rectifié est présenté par MM. Reichardt, Retailleau, Frassa et Houpert, Mme Pluchet, M. Mizzon, Mmes Drexler et Muller-Bronn, MM. Chatillon, Cuypers, Meurant, Laménie et Rapin, Mme Joseph et MM. Chevrollier et Le Rudulier. L’amendement n° 144 est présenté par M. Ravier. Ces deu...
Quel est l’avis de la commission spéciale ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Guillaume Chevrollier, pour explication de vote.
La parole est à M. Pierre Ouzoulias, pour explication de vote.
La parole est à M. Bernard Jomier, pour explication de vote.
La parole est à M. René-Paul Savary, pour explication de vote.
La parole est à M. Bernard Fialaire, pour explication de vote.
La parole est à Mme Catherine Deroche, pour explication de vote.
La parole est à M. Guillaume Gontard, pour explication de vote.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 71 rectifié et 144. J’ai été saisi d’une demande de scrutin public émanant du groupe Les Républicains. Je rappelle que l’avis de la commission spéciale est défavorable, de même que celui du Gouvernement. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l’article 56 du règlement. Le ...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 73 : Le Sénat n’a pas adopté. Mes chers collègues, je vous remercie de la qualité des travaux de cette après-midi. Nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les repren...
Il n’y a pas de comparaison possible !
Très bien !
Je ne pense pas être le relais de ceux qui manifestent devant le Sénat – cela se saurait ! Pour autant, je ne suis pas choqué par ces amendements. Permettez-moi de revenir sur l’argumentation de Mme Cohen et d’évoquer le fond. Je suis d’accord avec le garde des sceaux : l’alinéa proposé est certes un peu brutal, un peu brut de décoffrage, mais...
Avant de débattre des quarante amendements déposés sur cet article, je souhaite poser deux questions au Gouvernement. En fonction des réponses, peut-être mon vote changera-t-il. Ma première question est la suivante : pourquoi inscrire le texte relatif à bioéthique à l’ordre du jour de nos travaux, alors que le texte sur les retraites et celui ...
En juin dernier, on nous disait qu'il y aurait en 2021 un rebond de 9 % du PIB. Le virus n'a pas disparu. Ne faudrait-il pas faire preuve de davantage de modération dans les prévisions ? Si les laboratoires affirment que les vaccins seront efficaces contre les variants anglais et sud-africain, ils ne prennent aucun engagement quant aux variants...