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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Roger Karoutchi
27837 interventions trouvées.
M. le président. La parole est à M. Cyril Pellevat.
M. le président. La parole est à M. Pascal Allizard.
M. le président. La parole est à Mme Sylviane Noël.
La discussion générale est close. Nous passons à la discussion du texte de la commission.
La parole est à M. François Bonhomme, sur l’article.
La parole est à M. Jérôme Bascher, sur l’article.
L’amendement n° 4 rectifié bis, présenté par Mme Gatel, M. L. Hervé, Mme Billon, MM. Bonnecarrère, Chauvet, Delahaye et Détraigne, Mme Doineau, M. Duffourg, Mmes Férat et Guidez, MM. Henno et Janssens, Mme de La Provôté, MM. Lafon, Laugier et Le Nay, Mme Létard, M. Levi, Mme Loisier, MM. Longeot, Louault, P. Martin et Mizzon, Mmes Sollog...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 4 rectifié bis.
Je mets aux voix l’article 1er, modifié.
L’amendement n° 6 rectifié bis, présenté par Mmes Estrosi Sassone et Primas, M. Courtial, Mme Demas, MM. Bonnus, Bonne, Vogel et D. Laurent, Mme V. Boyer, MM. Mouiller, Savary, Cardoux et Panunzi, Mme Drexler, MM. Burgoa, Bacci et Daubresse, Mmes Micouleau, Borchio Fontimp, Chauvin, Deromedi et L. Darcos, MM. Frassa, Bascher, Brisson, Hu...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jérôme Bascher, pour explication de vote.
Madame Estrosi Sassone, l’amendement n° 6 rectifié bis est-il maintenu ?
L’amendement n° 6 rectifié bis est retiré. Je mets aux voix l’article 2.
L’amendement n° 12, présenté par M. Leconte, Mme Harribey, M. Bourgi, Mme de La Gontrie, MM. Durain, Kanner, Kerrouche, Marie, Sueur et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. Jean-Yves Leconte.
Quel est l’avis de la commission ?
