Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Roger Romani pour ce dossier
4 interventions trouvées.
J’ai reçu de M. Christian Demuynck un rapport d’information fait au nom de la mission commune d’information sur la politique en faveur des jeunes. Le rapport d’information sera imprimé sous le n° 436 et distribué.
J’ai reçu de Mme Josette Durrieu un rapport d’information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la Délégation française à l’Assemblée de l’Union de l’Europe occidentale au cours de la première partie de la 55e session ordinaire – 2008 – de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l’article 1...
M. le président du Sénat a reçu de M. Jean-Jacques Hyest, Mme Michèle André, MM. Christian Cointat et Yves Détraigne un rapport d’information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale à la suite d’une mission d’information effectuée à Mayotte du 1er...
M. le président du Sénat a reçu un rapport déposé par M. Jean-Claude Etienne, premier vice-président de l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques, sur l’évaluation de l’application de la loi du 6 août 2004 relative à la bioéthique, établi par MM. Alain Claeys et Jean-Sébastien Vialatte, députés, au nom de l’O...
