Loi de finances pour 2009

Nous allons procéder au vote des crédits de la mission « Solidarité, insertion et égalité des chances ». J’ai été saisi, dans le délai limite, d’une demande d’explication de vote de la part de Mme Isabelle Pasquet.

Je mets aux voix, modifiés, les crédits de la mission « Solidarité, insertion et égalité des chances ».

J’appelle en discussion l’article 74 et l’amendement portant article additionnel après l’article 74, ainsi que les articles 75, 76 et 76 bis, qui sont rattachés pour leur examen aux crédits de la mission « Solidarité, insertion et égalité des chances ».

Je tiens à vous indiquer, mes chers collègues, que nous avons pris quarante-cinq minutes de retard. Compte tenu de l’importance du sujet, la présidence a été libérale, mais elle ne sera pas laxiste. Il appartient donc à chacun de respecter son temps de parole, et je vous remercie, monsieur Godefroy, de l’avoir fait.

L'amendement n° II-159, présenté par Mmes Pasquet et David, MM. Fischer et Autain, Mme Hoarau et les membres du groupe communiste, républicain, citoyen et des sénateurs du Parti de gauche, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à Mme Isabelle Pasquet.

L'amendement n° II-160, présenté par Mmes Pasquet et David, MM. Fischer et Autain, Mme Hoarau et les membres du groupe communiste, républicain, citoyen et des sénateurs du Parti de gauche, est ainsi libellé : Après l'article 74, insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. Après le troisième alinéa de l'article L. 7232-4 du code du travai...

L'amendement n° II-58 rectifié bis, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Après le 1° de cet article, insérer un 1° bis ainsi rédigé : 1° bis À compter du 1er juin 2009 et au plus tard au 1er janvier 2011 pour les départements d'outre-mer et les collectivités de Saint-Barthélemy, de Saint-Martin et de Saint-Pi...

Nous avons achevé l’examen des crédits de la mission « Solidarité, insertion et égalité des chances ». Avant d’examiner les crédits de la mission « Outre-mer », je vous propose, mes chers collègues, une courte suspension de séance. La séance est suspendue.

Le Sénat va examiner les crédits de la mission « Outre-mer » (et articles 64 et 65). La parole est à M. Marc Massion, rapporteur spécial.

Je vous rappelle, mes chers collègues, que le temps de parole attribué aux groupes pour chaque discussion comprend le temps d’intervention générale et celui de l’explication de vote. En application des décisions de la conférence des présidents, aucune intervention des orateurs des groupes ne doit dépasser dix minutes. Par ailleurs, le Gouvern...

Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt-deux heures. La séance est suspendue.

Mes chers collègues, il apparaît que, si nous poursuivions maintenant l’examen des crédits de la mission « Défense » – le ministre n’y serait pas hostile –, le vote pourrait intervenir aux environs de vingt et une heures quarante-cinq. S’il n’y a pas d’opposition, nous procéderons ainsi. Dans le cas contraire, bien sûr, je suspendrai la séance....

Mes chers collègues, nous allons maintenant procéder à un échange de questions et réponses. Je tiens à vous rappeler que l’auteur de la question dispose de deux minutes trente. Pour lui répondre, le ministre dispose également de deux minutes trente. L’auteur de la question dispose enfin, s’il le souhaite, d’une minute pour la réplique. La par...

M. le président. Ce court échange de questions-réponses est terminé. Il a été plus plaisant que l’habituel défilé des orateurs qui existait auparavant, n’est-ce pas, monsieur Godefroy ?