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Interventions en hémicycle de Roger Romani
10324 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix le sous-amendement n° 1294.
Je mets aux voix l'amendement n° 1190 rectifié, modifié.
En conséquence, l’amendement n° 603 rectifié n’a plus d’objet. L'amendement n° 340, présenté par MM. Le Menn et Cazeau, Mmes Alquier et Blondin, M. Botrel, Mme Campion, M. Chastan, Mme Chevé, MM. Daudigny et Daunis, Mme Demontès, M. Desessard, Mme Durrieu, MM. Fauconnier et Fichet, Mme Ghali, M. Godefroy, Mme Jarraud-Vergnolle, MM. Jeannerot e...
Quel est l’avis de la commission ?
Madame Schillinger, l'amendement n° 340 est-il maintenu ?
L'amendement n° 340 est retiré. L'amendement n° 1188, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Dans la deuxième phrase du dernier alinéa du texte proposé par le I de cet article pour l'article L. 6146-1 du code de la santé publique, après les mots : missions et responsabilités des structures insérer les mots : services ou unités f...
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l'amendement n° 1188.
L'amendement n° 341, présenté par MM. Le Menn et Cazeau, Mmes Alquier et Blondin, M. Botrel, Mme Campion, M. Chastan, Mme Chevé, MM. Daudigny et Daunis, Mme Demontès, M. Desessard, Mme Durrieu, MM. Fauconnier et Fichet, Mme Ghali, M. Godefroy, Mme Jarraud-Vergnolle, MM. Jeannerot et Lagauche, Mmes Le Texier et Printz, MM. Mirassou et Rebsamen, ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Dominique Voynet, pour explication de vote.
La parole est à M. le président de la commission.
Je mets aux voix l'amendement n° 341.
L'amendement n° 98 rectifié, présenté par MM. Gilles, Pointereau et Leclerc, Mme Goy-Chavent, Mlle Joissains et Mme Bruguière, est ainsi libellé : Compléter la deuxième phrase du dernier alinéa du texte proposé par le I de cet article pour l'article L. 6146-1 du code de la santé publique par les mots : , sans préjudice des règles particulière...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Pierre Godefroy, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 342.
