Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Roger Romani
10324 interventions trouvées.
Je mets aux voix le sous-amendement n° 1189 rectifié.
Je mets aux voix l'amendement n° 248, modifié.
Je mets aux voix l'amendement n° 343.
Je mets aux voix l'amendement n° 344.
L'amendement n° 1186, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Après la première phrase du III de cet article, insérer une phrase ainsi rédigée : À l'article L. 6146-11 du même code, après les mots : « en tant que de besoin, » sont insérés les mots : « sauf disposition contraire, ». La parole est à Mme la ministre.
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l'amendement n° 1186.
Je suis saisi de quatre amendements faisant l’objet d'une discussion commune. Les trois premiers amendements sont identiques. L'amendement n° 158 est présenté par MM. P. Blanc et Laménie. L'amendement n° 258 est présenté par M. Longuet. L'amendement n° 345 est présenté par MM. Le Menn, Michel et Cazeau, Mmes Alquier et Blondin, M. Botrel, M...
Le sous-amendement n° 1299, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Supprimer les deux premiers alinéas du texte proposé par l'amendement n° 158 pour l'article L. 6161-5-1 du code de la santé publique. La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. Gérard Longuet, pour présenter l'amendement n° 258.
La parole est à Mme Samia Ghali, pour présenter l'amendement n° 345.
L'amendement n° 638, présenté par M. Barbier, est ainsi libellé : Dans le dernier alinéa du V de cet article, remplacer les mots : des conditions de rémunération particulières par les mots : des conditions particulières de rémunération La parole est à M. Gilbert Barbier.
Quel est l’avis de la commission ?
Monsieur Barbier, si vous ne transformez pas votre amendement en sous-amendement, il risque de devenir sans objet.
Je suis en conséquence saisi d’un sous-amendement n° 638 rectifié, présenté par M. Barbier et ainsi libellé : Dans le dernier alinéa du texte proposé par l'amendement n° 158, remplacer les mots : des conditions de rémunération particulières par les mots : des conditions particulières de rémunération Je mets aux voix le sous-amendement n° 1...
Je mets aux voix le sous-amendement n° 638 rectifié.
Je mets aux voix l'amendement n° 158, modifié.
En conséquence, les amendements n° 258 et 345 n'ont plus d'objet. Je mets aux voix l'article 8, modifié.
La parole est à Mme Nicole Borvo Cohen-Seat, sur l'article.
La parole est à M. Yves Pozzo di Borgo, sur l’article.
