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Veuillez conclure !
La parole est à Mme Brigitte Gonthier-Maurin, sur l'article.
La parole est à Mme Odette Terrade, sur l'article.
La parole est à M. Jean-Claude Frécon, sur l’article.
La parole est à M. le président de la commission.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à Mme Nicole Bricq, sur l'article.
La parole est à M. Guy Fischer, sur l'article.
La parole est à M. Thierry Foucaud, sur l'article.
Monsieur Foucaud, vous avez saisi la difficulté de ce débat. La conférence des présidents a prévu que la journée mensuelle réservée aux groupes de l’opposition et aux groupes minoritaires durerait huit heures. Ce matin, les débats se sont prolongés au-delà du temps initialement imparti et, cet après-midi, la configuration des débats est telle...
La parole est à M. Yvon Collin.
La parole est à M. Thierry Foucaud.
La parole est à Mme Nicole Bricq.
Monsieur Foucaud, selon vous, à quelle heure l’examen de ce texte pourrait-il être achevé ?
À dix-neuf heures trente, il sera trop tard pour commencer la discussion de la proposition de loi de M. Collin, pour laquelle une heure de discussion générale est prévue !
La parole est à M. Yvon Collin.
L’examen de votre proposition de loi nécessite au moins deux heures de débat, monsieur Collin.
C’est impossible ! La conférence des présidents, à laquelle vous avez participé, a prévu huit heures de débat pour la séance d’aujourd'hui. Ce temps sera écoulé à dix-neuf heures trente.
La parole est à M. le président de la commission.
Je vais faire une proposition : si la discussion de ce texte est achevée à dix-neuf heures, nous pourrons alors débattre à la suite de la proposition de loi de M. Collin, et lever la séance vers vingt heures trente, vingt heures quarante-cinq.