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La parole est à M. Guy Fischer, pour présenter l'amendement n° 55.
La parole est à Mme Patricia Schillinger, pour explication de vote.
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° 12 et 61.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'article 6 quinquies.
La parole est à Mme la présidente de la commission.
Le Sénat va bien sûr accéder à votre demande. La séance est suspendue.
La parole est à M. Guy Fischer, pour explication de vote.
La séance est reprise.
M. le président. Mes chers collègues, j’ai le très grand plaisir de saluer la présence, dans notre tribune officielle, de M. Chiaki Takahashi, secrétaire d’État aux affaires étrangères du Japon, accompagné de notre collègue M. David Assouline, président du groupe d’amitié France-Japon.
La parole est à Mme la présidente de la commission.
Nous sommes particulièrement sensibles à l’intérêt que M. Chiaki Takahashi porte à notre institution et à la sympathie qu’il manifeste à son égard. Au nom du Sénat, je lui souhaite la bienvenue et je forme le vœu que son séjour en France contribue à renforcer les liens d’amitié qui existent entre nos deux pays. J’ajoute, monsieur le secrétair...
Je mets aux voix les amendements identiques n° 5 et 55.
L'amendement n° 6, présenté par Mmes Printz et Schillinger, M. Kerdraon, Mmes Le Texier, Jarraud-Vergnolle, Alquier, Campion, Demontès, Ghali et San Vicente-Baudrin, MM. Cazeau, Daudigny, Desessard, Godefroy, Gillot, Jeannerot, S. Larcher, Le Menn, Teulade et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Alinéa...
Nous reprenons la discussion de la proposition de loi pour le développement de l’alternance et la sécurisation des parcours professionnels. Dans la discussion des articles, nous en sommes parvenus à l’article 6 sexies.
Quel est l’avis de la commission ?
L'amendement n° 96, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Après l'alinéa 2 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « Il bénéficie du statut de stagiaire de la formation professionnelle. La parole est à Mme la ministre.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 6.