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Interventions de Roger Romani
11045 interventions trouvées.
Chère collègue, je vous prie de conclure !
M. le président. La parole est à M. le secrétaire d'État.
Je suis saisi de trois amendements identiques. L'amendement n° 53 est présenté par Mmes Boumediene-Thiery, Blandin et Voynet et MM. Desessard et Muller. L'amendement n° 121 est présenté par Mmes Borvo Cohen-Seat, Assassi, Mathon-Poinat et les membres du groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche. L'amendement...
La parole est à Mme Nicole Borvo Cohen-Seat.
La parole est à M. Bernard Frimat.
Mes chers collègues, nous suspendrons la séance après que le Sénat se sera prononcé sur ces trois amendements identiques. En attendant, je vous demande de bien vouloir laisser s’exprimer M. Frimat et de l’écouter attentivement. Mon cher collègue, veuillez poursuivre, s’il vous plaît.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Pierre Sueur, pour explication de vote.
La parole est à M. Michel Charasse, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à Mme Nicole Borvo Cohen-Seat, pour explication de vote.
La parole est à M. Christian Cointat, pour explication de vote.
La parole est à Mme Josiane Mathon-Poinat, pour explication de vote.
La parole est à Mme Bariza Khiari, pour explication de vote.
M. le président. La parole est à M. Bernard Frimat, pour explication de vote.
La parole est à M. Michel Mercier, pour explication de vote.
Je mets aux voix les amendements identiques nos 53, 121 et 181. Je suis saisi d’une demande de scrutin public émanant du groupe socialiste. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l’article 56 du règlement.
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos.
Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 117 : Nombre de votants337Nombre de suffrages exprimés323Majorité absolue des suffrages exprimés162Pour l’adoption142Contre 181Le Sénat n’a pas adopté.
